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Auteur
Coût du scoutisme
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COK
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Réside à : Montpellier
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Perso, en aucun cas, je ne pense que la justice peut considérer un repas pris en camp comme un avantage en nature, sachant que le repas est un temps éducatif et que le chef a une responsabilité de surveillance pendant ce temps là...

a une époque ou je travaillais pour le plus grand réseau autoroutier de France (c'etait y a pas si longtemp) je ne payais ni le péage ni l'essence, considérant que même pendant des temps hors travail, j'avais la responsabilité, si je voyait quelque chose d'anormal de m'arreter (j'etais compétent et formé)... donc le péage et l'essence, ca ne passait pas en avantage en nature...
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COK
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Sinon, je reviens d'un WE louveteaux...

Budget repas : 4.2 € par louveteaux pour 2 gouters, un repas du soir (crèpes salées, crèpes sucrée), un petit dej (pain frais...) et un repas du midi (classique : soupe de légume, carotte crue, quiches, mandarine et gateau)...

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Zebre
Zebra One

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C'est quoi un avantage en nature ?
Des cadeaux de noël c'estdes avantages en nature ?
Une invitation au restaurant aussi ?

Je suppose qu'il y a un cadre professionnel dans lequel opn peut parler d'avantages en nature, dans lequel ne rentrent ni la famille, ni le bénévolat, ni les amis...
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Grizzly_90
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Le sourire d'un scout qui rentre heureux de sa sortie, c'est un avantage en nature.

Mais ça n'est pas imposable. innocent
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Old GIlwellian
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Les avantages en nature, vaste sujet. C'est quand on ne fait pas payer un service à quelqu'un. Je connais une institution privée où les enseignants étaient nourris gratuitement (vu leur salaire ce n'était pas du luxe !) Et bien quelques années plus tard les impôts ont considéré cela comme un avantage en nature qu'il aurait fallu déclarer ! Ce n'est pas parce qu'on ne vous dit rien aujourd'hui que demain on continuera à fermer les yeux, dans un pays où tout contribuable est considéré comme un fraudeur en puissance et où il faut prouver son innocence, il vaut mieux se renseigner auprès du Secrétariat national de son association avant le camp. Ça peut sembler kafkaïen, mais la logique de l'Administration n'est pas celle du citoyen moyen !
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Dingo
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Citation:
Je suppose qu'il y a un cadre professionnel dans lequel opn peut parler d'avantages en nature, dans lequel ne rentrent ni la famille, ni le bénévolat, ni les amis

Zèbre tu as raison, notre propos ( old et moi même) ne sont que des mise ne garde sur des probabilités - méchant con, ou modification de l'état d'esprit des administration fiscales.


Citation:
Définition de l'avantage en nature

fourniture ou
la mise à disposition d’un bien ou
service permettant au salarié de
faire l’économie de frais qu’il
aurait dû normalement supporter.


Article L 242-1 du CSS : Les sommes versées soit en
espèce soit en nature aux salariés de l’entreprise en
contrepartie du travail sont considérées comme des
rémunérations à soumettre à cotisations.

En faisant payer l'intendance à tes encadrants, et plus particulièrement à ton directeur de camp tu évites tous ces écueils.

Quitte à calculer un prix d'intendance de principe.
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Zebre
Zebra One

Nous a rejoints le : 19 Oct 2001
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Réside à : Lyon
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On parle donc bien de "salariés" à chaque fois
ce que ne sont pas des chefs d'unités.

Ca me semble logique aussi.
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COK
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Nous a rejoints le : 16 Juin 2004
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Réside à : Montpellier
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Après il faut toujours analyser la limitte entre "abus de bien social" et "avantage en nature"...

Ainsi que dirait-on d'un responsable de groupe qui se fait payer un A/R pour le Maroc, pour aller faire une visite à la trouppe...
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A.lo&O
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À partir du moment ou un avantage – bien ou service – est fourni à une personne en échange d'une activité de sa part, et que le cout de cet avantage pour le salarié est inférieur à son cout réel, l'activité est considérée comme salariée, et donc comme imposable.

Je te restitue en gros les propos de mon comptable quand je lui ai demandé comment je devais/pouvais considérer les coup de mains qui m'étaient donné par des copains dans le cadre de mon exploitation.


Et si t'es pas content d'une règle que tu considères comme injuste ou inique, et meme si la raison est conne ou tordue, c'est pareil pour toi : tu fermes ta gueule et tu subis. Ou tu gruges.
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Dingo
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Zèbre va lire s'il te plait l'exemple que j'ai mis sur le fuseau le scout est fils de france, - si par zazard il prend à un directeur de camp (un chef d'unité, l'envie de t'emm......der au prud'homme ce genre de situation est un élément constitutif pour analyser la situation de ...... salarié de ton individu devenu un méchant C@n.

Et toi tu l'auras in the baba!!!!!!!!!!

pire il a un accident, et ses ayant droit veulent te faire porter le chapeau en responsabilité d'employeur tu seras tout autant marron.

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mendu1
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Pour allobobo, dans le cadre des exploitations agricoles, le cas est assez fréquent, semble tolérait, et les assurances le prennent en compte , c'est prévu par la MSA

Peut être, y a t il un certains nombres de jours . Faire du scoutisme est une activité bénévole, même s'il y a des indemnisations pour frais .

Tant qu'on n'est pas salarié, il ne peut y avoir de subordination .

C'est vrai qu'il peut y avoir détournement de la loi, en utilisant des gens non déclarés et en les déclarants bénévoles !

Mais pour les camps, les responsables figurent sur les états envoyés à la J S ! Il ne s'agit pas de travailleurs clandestins !

Pour les repas gratuits, si c'était toute l'année...mais de temps en temps en camp !!!

L'inspecteur de impôts qui viendrait vérifier ça, serait un grand pinailleur, c'est le genre d'inspection pas très rentable !

En plus encadrer un camp à titre bénévole, c'est un enrichissement pour le pays il serait mal avisé de venir demander des comptes .

Dans le monde de la santé, il y a le cas des éducateurs et des infirmiers psychiatriques qui ont droit au repas gratuit, s'ils le prennent avec les enfants et les malades .

Prendre son repas avec des enfants me semble être un acte éducatif .

Imposer fiscalement, une activité bénévole, je ne crois pas que ce soit possible, c'est vrai que ....
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A.lo&O
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Réside à :  
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Citation:
Le 2008-12-08 16:04:00, mendu1 a écrit :

Pour allobobo, dans le cadre des exploitations agricoles, le cas est assez fréquent, semble tolérait, et les assurances le prennent en compte , c'est prévu par la MSA

Pour les assurances oui, pour les impots, c'est moins facile. :]

Citation:
Le 2008-12-08 16:04:00, mendu1 a écrit :

En plus encadrer un camp à titre bénévole, c'est un enrichissement pour le pays

« Ce qui ne se calcule pas n'existe pas. » (sic)

Le truc, c'est que l'activité n'est plus considérée comme réellement bénévole dès lors que le bénévole profite d'un plus que le plaisir d'avoir fait ce qu'il a envie de faire.

Le prix du repas se calcule, il a donc le droit à l'existence. :D
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Zebre
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« Ce qui ne se calcule pas n'existe pas. »

Excellent résumé de la situation je trouve.
donc :

Citation:
À partir du moment ou un avantage – bien ou service – est fourni à une personne en échange d'une activité de sa part, et que le cout de cet avantage pour le salarié est inférieur à son cout réel, l'activité est considérée comme salariée, et donc comme imposable
je n'ai pas bien compris l'histoire du coût inférieur au coût réel, mais selon ton adage, l'activité n'existe pas, et le bénévole ne peut heureusement pas être imposé sur cette activité.
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A.lo&O
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Citation:
Le 2008-12-08 16:53:00, Zebre a écrit :

je n'ai pas bien compris l'histoire du coût inférieur au coût réel

Bete exemple : Si pour avoir un repas qui coute 20€, le salarié en dépense moins (10€, 5€ ou rien), on considère qu'il bénéficie d'un avantage en nature.
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laricio
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la question du coût du scoutisme est intéressante, et chacun peut faire des efforts pour le réduire:

- les mouvements, en pratiquant des cotis réalistes, en limitant la parution de revues luxueuses que personne ne lit, en influant sur les prix de vente de carrick, où le rapport qualité prix est des plus médiocre

- les chefs d'unité en montant des WE et des camps économes. Ce n'est pas toujours le cas, et on voit des WE de HP ou autres avec des coûts de voyage invraisemblables pour pratquer des activités qui pourraient se faire à quelques km quasiment sans cout

- les parents en sensibilisant les chefs d'unité à l'économie

Le plus beau scoutisme est le plus pauvre...
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-Hermine-
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Citation:
Le 2008-12-04 15:28:00, Grizzly_90 a écrit :

Certains scoutismes ne sont pas subventionnés. D'autres sont un peu plus aidés...

Citation:
Le 2008-12-04 15:00:00, Zebre a écrit :

Si tu veux comparer avec des structures qui reçoivent des subventions, on peut tomber dans le gratuit tu sais.
Le scoutisme n'est pas subventionné.


Ah la belle affaire ces deux commentaires... !!
Si si d'ici je vous entends même vous lamenter...
ahhh les autres ils ont des sous et pas nous,
et puis du coup la conséquence sous-jacente qui suinte à plein nez,
si des structures, d'ailleurs pas forcément scoutes sont aidées...
C'est forcément moins bien ! innocent

D'une part nous sommes tous plus ou moins subventionnés,
déjà par nos locaux que nous occupons...
Beaucoup occupent des locaux qui appartiennent à l'Eglise.
Et dans ce cas, j'aimerai bien qu'on me dise qui paye à sa paroisse,
ou a son évêché un loyer correspondant pour l'occupation des ce locaux ??!
Et qu'on ne vienne pas me dire, ah ba si nous on paye l'électricité, ou des travaux... encore heureux !

Ensuite à ce que je sache nous sommes tous des associations loi 1901...
ce qui veut dire de facto qu'on peut toucher des subventions.
Fou

Cela peut être le cas notamment des collectivités locales,
mais de bien d'autres organismes également.
Après à ce que je sache personne n'est jamais venu me voir,
pour savoir comme ca si j'accepterai de recevoir une subvention...
S'il n'y a pas de demande et les dossiers qui vont avec,
c'est comme la génération spontanée, les subventions spontanées n'existent pas... ! Merci Pasteur !
Ah ba oui y'a des démarches à faire... ! sifflote

Après tant qu'on peut réduire le coût pour les parents pour quoi s'en priver ??!
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Old GIlwellian
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Surtout qu'en fait c'est l'argent des parents contribuables qui sert pour les subventions, alors pourquoi se gêner, c'est un remboursement !
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Grizzly_90
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Hmmm... Hermine tu as beau jeu de nous sortir ça...

D'une part nous sommes tous plus ou moins subventionnés,

La belle affaire... Il y a subvention et SUBVENTION, OK ? Les exemples que tu donnes sont clairs là-dessus.

Qu'une asso 1901 puisse toucher des subventions, bien sûr ; ça ne signifie pas que ça soit le cas.

Pour les collectivités locales, il faut passer la barrière d u préjugé social ("Bah les SE c'est des fils de bourgeois, ils sont déjà pourris de fric !"), le préjugé politique ("repaire à fachos"), le préjugé politico-urbano-moderne ("Des jeunes (= donc sans droit de vote) ? Qui font des trucs dangereux ? Dehors ?"), l'effet local ("ils sont toujours à droite et à gauche, on ne les voit jamais au centre ville"), ça en fait, des obstacles avant de trouver l'interlocuteur... Pour s'entendre trois fois sur quatre répondre : "des subventions ? Bah, nous on soutient plutôt les SGdF..."

Tant mieux pour vous, les SGdF !

Mais qu'on ne vienne pas me dire "y'a qu'à se baisser pour les ramasser, les subventions".
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-Hermine-
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Citation:
Le 2008-12-16 21:07:00, Grizzly_90 a écrit :


Pour les collectivités locales, il faut passer la barrière d u préjugé social ("Bah les SE c'est des fils de bourgeois, ils sont déjà pourris de fric !"), le préjugé politique ("repaire à fachos"), le préjugé politico-urbano-moderne ("Des jeunes (= donc sans droit de vote) ? Qui font des trucs dangereux ? Dehors ?"), l'effet local ("ils sont toujours à droite et à gauche, on ne les voit jamais au centre ville"), ça en fait, des obstacles avant de trouver l'interlocuteur... Pour s'entendre trois fois sur quatre répondre : "des subventions ? Bah, nous on soutient plutôt les SGdF..."


Ah oui le fameux couplet personne nous aime... !!!
Eh a d'autres, ca fait limite je me complais dans mon rôle de martyr et j'aime ça... Mort de rire !

Pour le coup de nombreuses unités arrivent à décrocher des subventions quel que soit le mouvement.
D'autant plus que dans les petites villes,
bien souvent un seul mouvement est présent et donc il n'y a pas de concurrence.
Et pour finir je te renvoie ton argument pour te dire,
que certaines municipalités sont plus favorables à tel ou tel mouvement
et pas forcément au SGdF que tu cites en exemples.



Citation:
Le 2008-12-16 21:07:00, Grizzly_90 a écrit :

Mais qu'on ne vienne pas me dire "y'a qu'à se baisser pour les ramasser, les subventions".

Bon et puis le meilleur pour le fin...

Apparemment tu n'as pas compris le sens de mon message.
Non il ne suffit pas de se baisser pour ramasser des subventions.

C'est long et compliqué et ça demande même parfois plusieurs années... :

Citation:
Le 2008-12-16 18:51:00, -Hermine- a écrit :

Après à ce que je sache personne n'est jamais venu me voir,
pour savoir comme ca si j'accepterai de recevoir une subvention...
S'il n'y a pas de demande et les dossiers qui vont avec,
c'est comme la génération spontanée, les subventions spontanées n'existent pas... ! Merci Pasteur !
Ah ba oui y'a des démarches à faire... ! sifflote



Ah qu'ils sont méchants ces maires... ! hé hé !
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Dans les grandes villes peut-être mais dans les petites villes c'est assez différent, car les parents amis et les chefs des scouts c'est des électeurs mon bon monsieur (ou ma bonne dame). Et ne pas aider les scouts c'est risquer de voir ces électeurs changer de crémerie. Curieusement c'est parfois dans les mairies communistes que les scouts même classiques reçoivent plus d'aide que dans des mairies dont le maire est bien plus à droite sur l'échiquier politique (je n'en fais pas une généralité).

Chercher des financements c'est aussi le rôle d'un comité de parents. Il n'y a pas que les mairies qui peuvent aider à financer le scoutisme, le Rotary, le Lyons Club, les entreprises locales, les banques (autrefois) peuvent aussi aider. Il suffit de savoir démarcher. J'ai l'impression que chez les SGdF les compagnons sont assez bien formés à cela et que ce n'est pas un sujet tabou. Dans les pays anglo-saxons le "fund raising" fait partie intégrante de la formation des chefs de groupe et des commissaires scouts. De toute manière il faut se dire que cet argent ira à des associations, vous préférez que ça aille au club de foot, aux pécheurs à la ligne du dimanche, à l'amicale bouliste ou à l'association de promotion des gays et lesbiennes du coin ?
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Citation:
Le 2008-12-17 05:49:00, Old GIlwellian a écrit :

l'amicale bouliste ou à l'association de promotion des gays et lesbiennes du coin ?

Houlalalala, tu attaques par les cordes sensibles, là.
Ils vont faire ce qu'il faut pour tout rafler, du coup.
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les subventions, c'est un peu mesquin, pas vraiment scout. Je ne vois pas en vertu de quoi les contribuables d'une ville ou d'une région devraient financer les sorties ou les camps scouts... Bien sûr cela se fait pour toutes les asso, mais le scoutisme grandirait à ne pas jouer ce jeu de faire la manche, et plutôt à trouver en interne son financement.
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Citation:
Le 2008-12-16 18:51:00, -Hermine- a écrit :

Si si d'ici je vous entends même vous lamenter...
ahhh les autres ils ont des sous et pas nous, et puis du coup la conséquence sous-jacente qui suinte à plein nez, si des structures, d'ailleurs pas forcément scoutes sont aidées... C'est forcément moins bien !

Gagné !
Citation:
Le 2008-12-17 10:06:00, laricio a écrit :

les subventions, c'est un peu mesquin, pas vraiment scout.

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Dingo
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En même temps laricio les subventions, sont aussi un moyen qu'un maximum de parents puissent confier leurs enfants au scoutisme sans déséquilibrer les budgets familiaux, même si beaucoup de CG, essayent de " mutualiser" entre tous les coûts, parfois dans certaines régions, les subventions sont vraiment un plus pour palier les difficultés financières - non dites - mais pourtant bien évidentes.
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Zebre
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Hermine, je je ne sais pas où tu as vu que les mouvements avaient des locaux prêtés par les paroisses.
Ca, ça arrive, parfois. Nous ici on n'a aucun local ! (pour prendre mon cas en exemple, mais je sais qu'il y en a d'autres).

Ensuite, je ne sais pas où tu as vu qu'une assoc loi 1901 puvait recevoir des subventions. La "Fraternité du Scoutisme" est une assoc loi 1901, je ne suis pas sûr de pouvoir justifier d'éventuelles subventions. Je croyais que c'était plutôt lié à une reconnaissance d'intérêt général (ou un truc du genre, avant la reconnaissance d'utilité publique).

Enfin je ne comprend pas le ton que tu emploies, comme si tu lisais , ou cherchais plutôt, sous le problème des subventions une attaque quelconque contre les mouvements qui en bénéficieraient.
Je ne suis pas ta logique.

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Akela NDE
Akela

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Bah si, n'importe quelle association loi 1901 peut recevoir des subventions ponctuelles des collectivités locales. Il y en a d'ailleurs tout un tas qui demandent, avec des objets très variables.

La reconnaissance d'utilité publique est autre chose, qui permet d'avoir des subventions nationales sur une base régulière.

J'aimais bien le message de laricio qui disait que le plus beau scoutisme est le plus pauvre : pas dans le sens où il faudrait faire du pauperisme, mais dans celui où le scoutisme est quand même censé apprendre à se débrouiller quels que soient les moyens. Une unité qui ne peut pas faire d'activités par manque de thunes, il y a un problème quelque part : normalement ils devraient être fichus, soit de se dépatouiller pour en récolter, soit de faire des activités sans coût autre que celui de la bouffe et du transport.

Covoiturage et saucisses grillées sont les deux mamelles du scoutisme économique : bienvenue dans le monde des sorties à 3€/personne des sous $$  !
Et encore, à ce prix-là, si tout le monde peut payer, on bouffe bien. Si c'est juste une réunion d'après-midi, à 1€ par personne on a un bon goûter. Enfin sauf si le chef fait les courses chez Fauchon bien sur.
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laricio
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tout a fait d'accord, le scoutisme, c'est la démerde!
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-Hermine-
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Tout a fait d'accord avec Laricio également.
Mais je persiste à dire que rechercher des subventions, n'est pas une tare honteuse s'il permet de réduire le coût pour les parents, ce qui est bien le but recherché comme je m'évertue à le dire.
Et ceci n'est pas incompatible avec ses propos.

Dans les deux troupes que j'ai connues, que ce soit en chic banlieue parisienne aisée, ou à la périphérie d'une ville de province de l'est de la France, à chaque fois la structure était hétérogène, et les ressources économiques des familles d'une grande disparité.

D'ailleurs pourquoi s'évertue t-on a faire des tarifs famille, ou des réductions pour les familles ayant plusieurs enfants dans le mouvements, si ce n'est pour réduire l'impact financier de ces familles ??

Si on se réfère à l'essence même du scoutisme d'ailleurs, où BP avait organisé son premier camp pour des jeunes de quartiers un peu livrés à eux-mêmes et sans ressources, le but du scoutisme est bien de proposer des activités à tous les jeunes sans distinction de classe, mais surtout de revenus.

En fin de compte je n'ai absolument pas l'impression de vendre mon âme au diable, ni de faire un scoutisme au rabais, si je peux emmener chaque année quelques scouts de plus, agrandir chaque fois un peu plus la troupe et la faire vivre encore plus intensément, par ce que j'aurai fait un dossier de subvention qui m'aura permis d'emmener ces jeunes...

Oui nous sommes moins chers que l'UCPA ou que de nombreuses colos...
Mais pourquoi chaque année le secours populaire nous ressort ses campagnes
comme quoi un enfant sur trois ne partirait pas en vacances... ??
Manifestement même la saucisse grillée tout le monde n'a pas les moyens de se la payer...
Ah oui au fait histoire d'éviter qu'on me dise que j'exagère, ou que je fais des généralités :
http://www.secourspopulaire.fr/act ion.0.html?&cHash=407ea81e06&id_action=46&id_theme =10

Merci Akela au fait de confirmer quelques principes simples
du fonctionnement associatif... !
innocent

mise en page rectifiée

[ Ce Message a été édité par: Webmestre le 17-12-2008 à 15:04 ]
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Quand j'étais chef d'unité j'ai pas mal fonctionné avec le principe de la saucisse grillée, ou autres aliments pas chers achetés en «grosse quantité» (relative) chez Leader Price ou assimilé. Et ça ne m'a posé aucun problème, ni au chef de groupe ni aux parents un peu plus à l'aise, que le prix soit majoré d'un euro pour que les gamins de familles fauchées puissent quand même venir et manger pareil que les autres. Ça ne fait pas de différence pour les gens qui ont un salaire à la maison, ça en fait une pour ceux qui n'en ont pas.
Quant au covoiturage, quand un parent doit faire 80km A/R pour amener son lardon à la meute, ça ne lui coûte pas grand-chose non plus de faire un détour de 3km pour en embarquer un autre … Il suffit d'expliquer aux parents qu'on aimerait bien qu'ils le fassent et que ça serait une bonne œuvre. Les gens sont gentils en général, surtout quand ils peuvent voir l'effet de leur charité … Il suffit juste de leur demander.

Les subventions, évidemment que ça peut servir belebleb Manquerait plus que ça … taré
Il y en a, et les collectivités les donnent à ceux qui leur semblent en avoir le plus besoin parmi ceux qui les demandent (en prenant en compte le facteur idéologique, certes … ça tombe bien, le scoutisme est neutre idéologiquement Sourire ). Certes, on n'obtiendra pas forcément LA subvention de 50€ pour nourrir trois louveteaux qui se battent en duel (Ils font ça très bien Grand sourire ), mais pour subventionner un voyage humanitaire au Biafra de pios/compas/aînés/guides aînées, qui nécessite un peu plus d'argent, ça peut marcher … et servir, un poil plus que les ventes de gâteaux où la marge reste quand même assez limitée, surtout vu le prix du blé en ce moment.
Il faut savoir rester réalistes, il y a des activités qu'on ne peut pas faire sans un minimum de fonds, et vu que ceux-ci sont disponibles dans les caisses des collectivités, autant qu'ils servent à envoyer des jeunes se bouger un peu et apprendre à se sortir les doigts du c… plutôt qu'à payer les biscuits des réunions hebdomadaires de l'AAPPZZCC (association des artistes plasticiens picturalistes zoophiles zoroastriens de Castres et sa campagne).

Savoir chercher l'argent là où il est disponible, ça fait aussi partie de la démerde.
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Erreur Hermine. Plus de la moitié des gamins présents à Brownsea venaient de familles plus que favorisées, l'année à Harrow ou à Eton étant loin d'être à la portée des bourses de parents économiquement faibles. Le reste venait de familles de la petite bourgeoisie de Poole et de Bournemouth (deux villes qui sont loin d'être des banlieues industrielles).

Cela étant dit ce n'est pas aux chefs d'unités de se préoccuper de rechercher des financements extérieurs mais aux structures intermédiaires et nationales et toucher 1500 euros d'une municipalité même de tendance politique non partagée par la majorité des parents et des chefs cela n'a rien d'infamant. Ce n'est pas se prostituer. A moins que partager un local dans la Maison des Associations du quartier vous oblige à côtoyer des gens à qui vos parents ne serreraient pas la main ! Il faut bien se dire que cet argent est un droit. N'allez pas faire comme mon arrière grand père qui a mis l'assistante sociale à la porte parce qu'elle venait lui offrir ce à quoi tout fils d'un soldat tombé pour la France à droit : l'éducation gratuite pour son petit fils en tant que Pupille de la Nation. D'autres que vous n'ont pas ce genre de scrupules, ils peuvent ainsi entretenir leurs propriétés, payer des secrétaires et des permanents alors que sur le terrain leurs effectifs auraient plutôt tendance à fondre.

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