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Auteur | Mots de scoutisme déposés à l'INPI |
Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
Citation:Mais justement, c'est bien ce que je dis : ce n'est ni à l'Etat, ni à nous de définir qui est scout. En revanche, lEtat peut définir qui est capable d'accueillir convenablement des jeunes ou pas. Et c'est tout ce qu'on lui demande de faire ! (et je ne vois pas ce que tu veux faire avec la marque "scouts", qui est aussi déposé par des constructeurs automobiles ou télécom. En revanche, je ne vois aucune mention du dépôt OMMS dans l'INPI, qui regroupe pourtant des marques internationales)Seul le logo "scouts" est déposé. |
hocco Cracinae
Nous a rejoints le : 30 Oct 2005 Messages : 1 323 Réside à : Besançon |
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