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| Auteur | Réglementation scoute VS Jeunesse et Sport |
| pirouette Membre confirmé
Nous a rejoints le : 10 Nov 2006 Messages : 984 Réside à : Neuilly |
en we de formateurs, on nous avait expliqué qu'en réalité rien ne s'oppose au fait des de prendre des scouts dans une voiture (à condition qu'ils soient attachés, et qu'on satisfasse à toute les règles habituelles de sécurité) mais pour limiter les dérives: banalisation de l'utilisation de la voiture, surcharge de la voiture... et du fait que le chef est très souvent un jeune conducteur, les suf préfèrent interdire totalement le transport des jeunes en voiture par les chefs, c'est donc ce qui est enseigné en cep. si on pense qu'on a pas le droit de transporter de jeunes dans une voiture, on s'arrange pour ne pas avoir besoin de le faire, et les jeunes ne sont pas tentés d'y voir une solution de facilité (ex: on traine pendant notre raid, au pire on demande aux chefs de venir nous chercher en voiture)  88      |
| izard Membre confirmé
Nous a rejoints le : 25 Juin 2008 Messages : 936 Réside à : Grenoble |
Oui on a le droit de transporter des mineurs si on est assuré. Dans la plupart des cas l'assurance de l'association ne couvre pas ces déplacements donc il faut une assurance personnelle, et c'est elle qui doit vous prendre en charge en cas d'accident. Il faut voir quelle assurance vous avez, en fonction de ça, parfois il vaut mieux ne pas transporter de mineurs quand on voit les franchises ! Dans tous les cas, lorsqu'une personne vous est confiée, vous en êtes responsable, qu'on soit en activité scoute ou pas (les décharges de responsabilité ça n'existe pas) ; la seule différence avec les histoires de début et de fin d'activité c'est que votre responsabilité peut déborder de l'activité scoute, et donc là, c'est vous qui n'êtes plus assurés ! 89  |
| sarigue Didelphidé
Nous a rejoints le : 04 Janv 2004 Messages : 5 895 Réside à : Vie à Rueil-Malmaison, Scout ailleurs |
Ben sur les voitures, la seule assurance obligatoire est l'assurance aux tiers. Maintenant, ques les associations veulent se couvrir et/ou éviter aux chefs de se retrouver "en mauvaise posture" et/ou éviter les "solutions de facilité", très bien, mais il vaudrait mieux expliquer que... plutôt que de tout mettre sur le compte de la règlementation. Elle a bon dos, la règlementation! (y'en a comme ça, leur chefs leur avait dit quand ils étaient louveteaux qu'ils n'étaient assurés que lorsqu'ils avaient leur foulard... Du coup, ils mettaient leur foulard... Mais ils y ont cru jusqu'à ce qu'ils deviennent chef eux-même et qu'ils fassent des formations!) Bon après, encore une fois, une association peut toujours être plus stricte que la loi... Mais 'faut pas se pleindre après que "on ne peut plus scouter correctement, y'a trop de règles"! 90 |
| Dingo Membre banni
Nous a rejoints le : 21 Juin 2008 Messages : 6 856 |
Citation: il faut spécifier "aux tiers non transportés" tes passagers sont des tiers mais des tiers transportés. Bien souvent dans l'assurance aux tiers, même le chauffeur n'est pas assuré pour autant que sa responsabilité soit engagé même en partie. C'est pourquoi dans vos contrat incluez toujours la couverture conducteurs et l'assurance personnes transportées, ou "assurance passagers". la différence financière est minime, et en cas de pépin vous ne le regretterez pas. 91 |
| Irbis Première Dame du forum
Nous a rejoints le : 19 Avr 2004 Messages : 1 736 Réside à : Besançon |
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Ecussons
Posté le: 05-06-2009 à 10:32
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