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| Auteur | Réglementation scoute VS Jeunesse et Sport |
| Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
Hermine, tu veux bien relire tout le fuseau s'il te plait. Manifestement tu es à côté de la plaque pour le moment.  102       |
| -Hermine- Membre notoire
Nous a rejoints le : 11 Août 2005 Messages : 57 Réside à : Bernex |
Mouarf l'argument massue !!  Si si je trouve ça très très bien argumenté !  Si je relis bien le sujet du topic, tu m'arrêtes bien sûr si je me fourvoie, il s'agit je lis de Réglementation Scoute Vs Jeunesse & Sport...  Donc d'une je suis donc totalement dans la plaque, deux je ne peux que répéter ce que je disais plus haut : Citation: Pour être plus précis quand je dis s'inscrivent c'est donc que nous avons d'une part la réglementation Jeunesse & Sport, puis ensuite les réglementations scoutes des différentes associations qui forment un échelon supplémentaire. Pour faire un petit schéma, imagine une pyramide, nous avons en France la constitution, puis les textes internationaux, puis les nationaux (lois, décrets, arrêtés, circulaires), puis les locaux (arrêtés départementaux, municipaux), puis spécifiques, les règlements scouts de nos différentes associations n'arrivent donc qu'en bout de chaine, précisant encore davantage des points très spécifiques propres à nos mouvements respectifs, réglementations parfois communes puisqu'il sagit souvent de bon sens... ouf ! Pour reprendre il est donc pour moi inutile de chercher à opposer réglementation J&S et Textes Scouts puisque ces derniers précisent donc cette réglementation Jeunesse & Sport notamment sur des aspects pratiques mais ne peuvent donc pas la contredire... logique ! D'où d'ailleurs la réglementation spécifique pour les accueils de scoutisme dont nous dépendons tous. Et puis là une belle plaquette qui rappelle tous les textes auxquels nous devons tous nous conformer, sachant que nos petites règles scoutes spécifiques n'arrivent qu'à la suite... Après lorsque je dis qu'il faut mieux respecter la réglementation, je ne fais que donner mon humble avis... En conséquence Zebre tu peux tout simplement dire que tu ne le partages pas plutôt qu'utiliser cette posture d'autorité maladroite qui n'a jamais rien apporté dans une discussion... !  103 |
| Arunamata Membre actif
Nous a rejoints le : 01 Mars 2009 Messages : 121 Réside à : Normandie |
Citation: Tu as raison, mais la notion de tiers a été étendue par la loi Badinter à l'ensemble des passagers hormis le conducteur. Et donc en cas d'accident, tous les passagers sont obligatoirement et sans restriction possible assuré par la RC de la voiture selon le mode indemnitaire (préjudice réel). Et en cas de défaut d'assurance, les passagers sont couverts par le Fonds de Garanties (après le proprio de la voiture sera recherché en responsabilité). Il existe aussi des garanties contractuelles dont parle Dingo extremement importante pour le conducteur qui n'est pas garantie par la RC de son véhicule mais qui n'apporte souvent pas grand chose pour les passagers puisque couvert par la RC 104 |
| izard Membre confirmé
Nous a rejoints le : 25 Juin 2008 Messages : 936 Réside à : Grenoble |
M'enfin bon, en cas d'accident avec des passagers mineurs confiés dans le cadre d'un accueil de mineurs, il vaut mieux avoir une bonne assurance perso que le FdG ... Parce que le procureur aussi va te chercher en responsabilité : c'est lui qui est en haut de la chaine des responsabilités pour les accueils de mineurs hors du domicile parental ! Mais après ça, les gens font bien ce qu'ils veulent. Moi j'aime pas prendre de risques avec mon avenir. 105 |
| Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
Hermine, je t'assure, sois gentil et lis le fuseau, ton interprétation du titre n'est pas dans le sujet. il est donc pour moi inutile de chercher à opposer réglementation J&S et Textes Scouts Oui, tu as raison, et personne ne dit le contraire. Autre chose ? 106 |
| -Hermine- Membre notoire
Nous a rejoints le : 11 Août 2005 Messages : 57 Réside à : Bernex |
Oui c'est juste un peu usant à la longue ces commentaires constructifs... Pour le coup je faisais à la base une réponse à Espadon, qui ne voyait pas forcément les choses sous cet angle. Pour ce qui est de l'interprétation, je me garde une fois encore de la posture professorale tellement facile... A part ça rien d'autre ! 107 |
| Grizzly_90 Ursus arctos horribilis
Nous a rejoints le : 30 Nov 2008 Messages : 4 850 Réside à : Natif du Béarn, logé à Belfort ! |
Tu sais, Hermine, Zèbre ne fait d'autoritarisme, quand il dit que tu es à côté de la plaque, c'est tout à fait exact. Et j'ai un peu de mal à comprendre en quoi relire les deux malheureuses pages de ce fil serait un effort au-delà de tes capacités...
Tu n'as avancé jusque là que des lieux communs qui n'apportent rien à ce fuseau. Le sujet était, que sur la base légale, chaque mouvement avait posé son propre cadre un peu plus restrictif que la loi, mais pas de la même façon. En imaginant par exemple un camp jumelé de plusieurs mouvements, il faudrait respecter les règlements de tous à la fois... Et là, un document inter-mouvement qui poserait les bases légales, puis les ajouts de chaque mouvement, prendrait tout son intérêt, par exemple. Surtout que l'on ne connait généralement pas les subtilités des autres mouvements. Accessoirement, il peut aussi servir de base à une argumentation avec un inspecteur, qui peut se tromper, de son expérience propre ou d'une confusion de lecture sur le règlement d'un camp par rapport avec un autre : "non Monsieur, ce que vous dites là s'applique à tel mouvement, chez nous c'est ci ou ça..." Tu vois, rien contre toi en particulier, mais quand on intervient sur un fil qui a déjà deux pages, les relire est le minimum de politesse avant de se plaindre de "commentaires constructifs". 108 |
| EspAdon Joyeux membre
Nous a rejoints le : 16 Sept 2007 Messages : 282 Réside à : La terre des Roys |
je suis en train de chercher dans le Next des SE, mais je ne trouve pas de gros pavé de textes de reglementations, quelqu'un peu m'aider?  109 |
| Grizzly_90 Ursus arctos horribilis
Nous a rejoints le : 30 Nov 2008 Messages : 4 850 Réside à : Natif du Béarn, logé à Belfort ! |
Ouvre les yeux, remonte de 13 messages (celui-ci excepté), je le mets en ligne (version 2009). Remonte d'encore deux messages et tu l'auras à son emplacement sur le NEXT. Messages 95 & 97... Autre chose ?  110 |
| EspAdon Joyeux membre
Nous a rejoints le : 16 Sept 2007 Messages : 282 Réside à : La terre des Roys |
oups j'avais pas vu...mercii beaucoup  111 |
| izard Membre confirmé
Nous a rejoints le : 25 Juin 2008 Messages : 936 Réside à : Grenoble |
Pour les accueils inter-mouvements, je vois 3 possibilités qui dépendent surtout de l'organisateur. Sur le papier à un moment il doit y avoir un nom d'inscrit auprès de J&S ... 1) Si le rassemblement est organisé par une des associations de scoutisme, c'est sa législation qui s'applique (mais ça n'empêche pas les invités d'aller plus loin et de respecter la leur en prime). 2) C'est une structure fédérale ou fédératrice temporaire qui dispose d'une dérogation, on applique la législation sur le scoutisme et chacun met en place la législation de son mouvement en prime sous la responsabilité de sa hiérarchie. 3) C'est une structure fédératrice qui ne dispose pas de dérogation, il faut appliquer la législation sur les ACM non scouts, ce qui n'empêche pas les responsables de faire comme dans le 2), mais ils ne pourront pas bénéficier des avantages conférés aux accueils de scoutisme (sur les diplômes en particulier). 112 |
| Grizzly_90 Ursus arctos horribilis
Nous a rejoints le : 30 Nov 2008 Messages : 4 850 Réside à : Natif du Béarn, logé à Belfort ! |
Personnellement, j'aime bien la seconde. Sinon la première. 113 |
| Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
Hermine, ce n'est pas seulement une courtoisie, c'est une règle du forum. Tu lis tout un fuseau avant d'y intervenir ! 114 |
| izard Membre confirmé
Nous a rejoints le : 25 Juin 2008 Messages : 936 Réside à : Grenoble |
Grizzly, évidemment ... le problème étant que la première ça risque de pas passer "politiquement" puisqu'il y a fort à parier que l'organisation échouera à l'association avec le plus de moyens et que forcément ça va faire jaser dans les chaumières. Pour la seconde c'est un peu plus compliqué quand même ; on risque d'être obligés de rester à l'intérieur du G9, puisque la législation sur les accueils de scoutisme ne peut pas s'appliquer aux autres de facto. Il faudra donc que les hors-G9 soient cautionnés par la super-structure organisatrice. Soit c'est une structure type SF qui organise même si ce n'est pas sa vocation et ses représentants vont demander de sacré garanties aux non G9 avant d'engager leur responsabilité à leur place ; soit c'est une autre structure lambda, temporaire et fédératrice qui est agréée temporairement, et là c'est probablement JS qui va tiquer quand on va lui présenter le projet d'utiliser l'agrément temporaire pour faire camper des non agréés selon les règles des agréés. 115 |
| -Hermine- Membre notoire
Nous a rejoints le : 11 Août 2005 Messages : 57 Réside à : Bernex |
A Zebre & Grizzly... Relisez mes posts et ouvrez les liens que j'indique, vous verrez que je ne fais rien d'autre que d'abonder dans le sens de la discussion en apportant également du grain à moudre, notamment sur les textes que nous avons en commun et qui pourraient servir de base à une réglementation commune, donc notamment pour de l'interscoutisme. Citation: Quant aux lieux communs que j'énonce, j'en suis profondément navré, mais il y a certains apports qu'il convient de préciser voire de rectifier : Citation: Et lorsque je dis qu'en dernier ressort c'est donc la réglementation J&S qu'il faut avoir à l'esprit, qu'on soit dans un camp inter-mouvement ou non, je n'ai pas l'impression d'énoncer une ineptie flagrante, mais je précisé juste que quelques soient les organisations de camp, et en l'occurrence dans le cadre d'un camp inter-mouvement, qu'il faut garder ceci présent à l'esprit. Après on peut toujours chercher à savoir si c'est celui qui l'dit qui l'est ou savoir qui crache le plus loin mais bon... Essayons tant qu'à faire de vivre en bonne intelligence et tachons de converser sereinement sans autoritarisme ni suffisance de quelque côté !  117 |
   | technique |
   | bonne humeur |
Ecussons
Posté le: 23-06-2009 à 22:06
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