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Auteur
AGSE AG 2008
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Ronin (S)
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Nous a rejoints le : 25 Juin 2008
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Pour l'instant, on ne sait pas quelle est l'argumentation du juge.... A t-il tranché sur la forme (pas d'éléments graves pour l'assos pour prendre une décision en référé...) ou sur le fond (dossier vide) ?

Attendons les communiqués des différentes parties pour savoir s'ils en restent là !
616
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  Je suis AGSE  Profil de Ronin (S)  Message privé      Répondre en citant
cygne b...
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Citation:
Le 2008-07-11 16:34, Exeat a écrit :

La justice a parlé !


Oui, Exeat . Mais sur la forme, pas sur le fond...

Maintenant, pour les jeunes qui nous sont confiés, par honneteté vis à vis des parents et de Dieu, il faut continuer à travailler pour eux.

"Ne dites pas j'appartiens à l'Eglise de Paul ou j'appartiens à l'Eglise d'Appolos (...) une seule Eglise c'est l'Eglise du Christ" (quelle que soit la qualité des pasteurs , d'ailleurs (NDLR))(St Paul)

"Ne dites pas j'appartiens à la FSE de JMP ou j'appartiens à la FSE de GL (...) un seul scoutisme, c'est le scoutisme de BP" (quelle que soit la qualité des CGx d'ailleurs (NDLR))... (Cygne b...)
617
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  Je suis FSE  Profil de cygne b...  Message privé      Répondre en citant
Zebre
Zebra One

Nous a rejoints le : 19 Oct 2001
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Réside à : Lyon
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Est-il vrai qu'il y avait bel et bien (en fin de compte) une demande de dommages et intérêts ?
618
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  Je suis SdF + FSE  Profil de Zebre  Voir le site web de Zebre  Message privé      Répondre en citant
MARCASSIN S
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Nous a rejoints le : 13 Juin 2003
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ah si seulement tout le monde pouvait réagir comme Exeat !
non pas forcement se réjouir de la décision de justice, (fut elle sur la forme et non sur le fond)...mais pour prendre les choses en l'état et travailler à pacifier les rapports et à réussir à découvrir les 5% de chacun, même et surtout de ceux dont on se sent le plus éloigne.

J'espère de tout cœur que l'escalade judiciaire va s'arrêter d'elle même et qu'il n'y aura pas appel.
Je pense surtout aux cheftaines stagiaires du cep de juillet qui n'ont rien compris; où qu'elles aient fait leur CEP. Peut être que finalement, une bonne chose pourrait sortir de tout ça! quitte à les prendre à partie, autant essayer de leur montrer que rien n'est irréversible et que même les plus grosses disputes, les plus importantes incompréhensions peuvent prendre fin avec un peu, un tout petit peu de dignité.
619
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  Je suis FSE  Profil de MARCASSIN S  Message privé      Répondre en citant
Ben13
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Nous a rejoints le : 30 Juin 2008
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Réside à : Normandie
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C'est quoi cette histoire de cheftaines ?
620
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Cachalot
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Nous a rejoints le : 26 Juin 2008
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Réside à : Pas de Calais
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C'est dingue de voir que vous attendiez une décision de justice pour vous exprimer. Personne ne contestait la décision du CA, à part les anciens CGeneraux. Le livre blanc reste le même, la loi et la même, la promesse est la même. Vive les scouts d'Europe.
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MARCASSIN S
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Mer : Matelot
Nous a rejoints le : 13 Juin 2003
Messages : 17

Réside à : Paris
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est ce que cette remarque s'adresse à moi si c'est le cas, j'ai déjà mis un message auparavant,mais je ne souhaite pas prendre part à des discussions partisanes où chacun est persuadé d'avoir raison et de détenir le grand secret de la vérité révélée.
j'ai déjà dit que j'estimais et appréciais marie helene, que j'ai beaucoup d'amitié pour d'autres cadres du mouvement, de quelques bords que ce soit mais ce qu'a fait alexandrine est inexcusable et je le dis aussi.

quant a dire que personne ne contestait la décision du CA, je pense qu'il s'agit d'une blague non...? et elle est très bonne
622
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  Je suis FSE  Profil de MARCASSIN S  Message privé      Répondre en citant
Topo
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Nous a rejoints le : 16 Fév 2008
Messages : 26
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J'espère que cette décision va apaiser les choses..., ce sera beaucoup plus grâce au discours rassembleur que je lis ces derniers posts qu'avec ce que dit à l'instant Cachalot !

Car dire que les anciens ComGé étaient seuls à contester ou à désapprouver la décision prise par 50% du CA, c'est nier l'existence des centaines de chefs et jeunes adultes du mouvement qui leur ont adressé une pétition de soutien avant l'AG et qui n'étaient pas spécialement d'accord avec le CA, sans compter les administrateurs, les CompPRo etc... qui les ont soutenus, parfois avec passion.

Alors pitié, pas de réaction "absolutiste" (je veux dire niant l'existence de l'Autre), Cachalot, sinon d'accord avec toi: vive les Scouts d'Europe ! Redemarrons TOUS ENSEMBLE !


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  Je suis AGSE  Profil de Topo  Message privé      Répondre en citant
Cachalot
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Nous a rejoints le : 26 Juin 2008
Messages : 142

Réside à : Pas de Calais
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Non ce n'est pas une blague. Certains ne sont pas d'accord avec cette décision, mais tout le monde sait que cela a été fait dans les règles. La démocratie a montré ses limites.
Il faudrait à l'avenir interdire plus de deux mandats pour les CGeneraux afin d'éviter ce que j'appelle "l'idolâtrie" de la personne et garder l''esprit' scout d'europe.
624
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  Je suis FSE  Profil de Cachalot  Message privé      Répondre en citant
Cachalot
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Nous a rejoints le : 26 Juin 2008
Messages : 142

Réside à : Pas de Calais
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Une décision de justice n'apaise pas les choses. Tout ce qu'il fallait faire pour mettre de l'huile sur le feu a été fait. Il faut maintenant passer à autre chose.
La barque s'est couchée, on a perdu les mats, mais le safran est toujours là, ainsi que les officiers.
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Ben13
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Nous a rejoints le : 30 Juin 2008
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Réside à : Normandie
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Il me semble bien que c'est quelque part dans les statuts ou le réglement intérieur : normalement c'était deux mandats, et éventuellement un troisième sur demande spéciale du chef au dessus. Chaque mandat étant de 3 ans.

Cette règle était valable pour les commissaires. Les chefs d'unités n'y étaient pas tenus à cette règle et j'ai un doute mais je crois que c'était aussi le cas pour les chefs de groupe.

Le hic c'est que personne ne tenait à jour un fichier qui permettait de connaître la date de prise de fonction et un an avant l'expiration du mandat de se poser la question de prolonger ou pas la personne dans son service...

Et visiblement ça a disparu des statuts avec la mise aux normes "utilité publique". Pourtant ce point ne dérangeait pas. C'est peut-être arrivé dans le réglement intérieur.

626
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Zebre
Zebra One

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Réside à : Lyon
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Citation:
Le 2008-07-11 21:13, Ben13 a écrit :

C'est quoi cette histoire de cheftaines ?
Je pense qu'il s'agit de ça :
Texte:
En quoi l'affaire du camp-école détourné est-elle significative ?

Le 30 juin 2008, 75 participantes (dont quatre mineures) d'un camp-école ont été interceptées à leur point de rendez-vous par Alexandrine Blavet, ancienne commissaire nationale pour les éclaireuses. Sur la base d'informations tronquées et erronées, les jeunes ont été emmenées en car à plusieurs centaines de kilomètres du lieu officiel de déroulement de leur formation (le centre national de Château-Landon). Ni le mouvement ni leurs parents n'ont été contactés et informés de ce détournement, fortuitement mis en lumière par l'appel d'une cheftaine à l'une de ses amies. Cet acte a mis en péril non seulement la sécurité, le parcours de formation et la validation du camp-école pour les participantes, mais aussi l'image et la réputation de l'Association auprès du grand public.
Une fois avertis du problème, les dirigeants du mouvement ont immédiatement mobilisé les interlocuteurs compétents pour faire face à la situation (parents des mineures, chefs locaux, gendarmes, mare du lieu d'accueil, conseils juridiques etc.). Le rapatriement des stagiaires à Château-Landon a été géré par une salariée du mouvement mandatée par le président. Leur camp-école s'est ensuite déroulé dans un excellent esprit.




Citation:
Ben13 a écrit :

normalement c'était deux mandats, et éventuellement un troisième sur demande spéciale du chef au dessus. Chaque mandat étant de 3 ans.
Les chefs d'unités n'y étaient pas tenus à cette règle

dommage ! J'aimerais bien que les chefs d'unités soient "limités" à deux fois 3 ans ! (même une seule fois tiens !)


Cachalot : tu peux rester tranquille stp. Ce que tu dis est grossier après ce qui vient de se passer. Un peu de pudeur !
627
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Alixan
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Nous a rejoints le : 25 Juin 2008
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Pour info, la justice "a décidé de ne pas répondre en référé à la demande des CGN et administrateurs de suspendre la décision de révocation des CGN", autrement dit, elle ne statue pas en urgence, c'est tout. Elle réserve sa décision, l'action en justice n'est pas arrêtée.

Pour info encore, à ma connaissance, le mandat des CGN n'était échu ni pour Marie-Hélène ni pour Jean-Michel, c'est la cause du litige.

Et une question : si rien ne doit changer dans le mouvement avec les nouveaux CGN, pourquoi ne pas avoir attendu la fin des mandats de Jean-Michel et Marie-Hélène pour choisir de nouveaux CGN ?
628
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  Je suis AGSE  Profil de Alixan  Message privé      Répondre en citant
Ben13
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Le CA leur repproche :

- de ne pas lui avoir transmis certaines infos
- d'avoir donné certaines indications qui n'ont pas été suivi par la suite (je te dis que je vais faire noir, mais en réalité je fais blanc, et a priori le CA estime que c'était prémédité sinon on en serait pas là).
- d'avoir lancé des réflexion avec d'autres mouvements scouts sans en informer le CA.

En gros les Cogé ont perdu la confiance du CA... C'est pour cela qu'on les change.

629
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  Je suis AGSE retraité  Profil de Ben13  Message privé      Répondre en citant
Ronin (S)
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Nous a rejoints le : 25 Juin 2008
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Citation:
Le 2008-07-14 17:20, Alixan a écrit : a écrit :

Et une question : si rien ne doit changer dans le mouvement avec les nouveaux CGN, pourquoi ne pas avoir attendu la fin des mandats de Jean-Michel et Marie-Hélène pour choisir de nouveaux CGN ?




On a déjà essayé de répondre à cette question...
Il va falloir remonter un peu dans le fuseau, au moins jusqu'au 21 juin ! Sinon, on va se répéter un peu...
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  Je suis AGSE  Profil de Ronin (S)  Message privé      Répondre en citant
GUY
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Nous a rejoints le : 02 Juin 2008
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Rien de tel qu'un bon WE pour prendre un peu de distance.
Voilà une nouvelle étape de franchie, c'est bien
Nous allons maintenant attendre les signes et messages de cette nouvelle équipe...

J'en profite pour saluer fraternellement Jean Michel, Marie Héléne et Bertrand qui ont oeuvrer avec courage et détermination au service de l'inter-mouvement et au service de l'AGSE (et oui, je les pense responsables pour beaucoup, avec tous ceux qui les ont accompagné, du redressement de l'AGSE).

Aujourd'hui plus qu'il y a un mois, de nombreuses questions se posent, beaucoup vont regarder les différentes décisions de la nouvelle équipe avec attention. Nous verrons ce qui se se passera avec les commissaires de province, de district, le trésorier (lui aussi grand acteur de rapprochement), le conseiller religieux en interne, pour l'externe, il y a quelques petits sujets sur la table et d'autres qui devraient venir rapidement. Nous verrons, soyons bienveillants mais lucide...

Il peut être parfois facile d'animer une dynamique opposition mosaïque, c'est une autre affaire de gouverner aprés une telle "affaire". Si la réaction de Cachalot me laisse sans voix (mais pas trop surpris non plu, ces messages en MP sont atterants...), je trouve la nouvelle majorité discréte (c'est bien) et un peu trop silencieuse(c'est moins bien)...
A bientôt
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Cachalot
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Nous a rejoints le : 26 Juin 2008
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Tout à fait incroyable le fait de condamner les nouveaux commissaires. Laissons les faire leurs preuves.
Encore plus incroyable, condamner les personnes qui ne sont pas d'accord avec vous.
Faire courrire des bruits comme quoi les gens qui ne pensent pas comme vous sont exclus de leur propre mouvement, ne sont pas pour le dialogue et sont "intolérants": lamentable!!
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  Je suis FSE  Profil de Cachalot  Message privé      Répondre en citant
Ronin (S)
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Nous a rejoints le : 25 Juin 2008
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Réside à : Nancy
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Citation:
Le 2008-07-15 13:45, GUY a écrit : a écrit :

... Nous verrons, soyons bienveillants mais lucide...

Citation:
Le 2008-07-16 21:45, Cachalot a écrit : a écrit :

Tout à fait incroyable le fait de condamner les nouveaux commissaires...


J'ai dû loupé un épisode !? Sans doute un échange de MP entre vous... Dommage ce dialogue de sourds ! Essayons de "sortir de la crise".

Si vous avez des suggestions constructives, n'hésitez pas à aller sur l'autre fuseau !
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  Je suis AGSE  Profil de Ronin (S)  Message privé      Répondre en citant
GUY
Badge de bois

Nous a rejoints le : 02 Juin 2008
Messages : 517
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Citation:
Le 2008-07-16 21:45, Cachalot a écrit : a écrit :

Tout à fait incroyable le fait de condamner les nouveaux commissaires. Laissons les faire leurs preuves.
Encore plus incroyable, condamner les personnes qui ne sont pas d'accord avec vous.
Faire courrire des bruits comme quoi les gens qui ne pensent pas comme vous sont exclus de leur propre mouvement, ne sont pas pour le dialogue et sont "intolérants": lamentable!!


Cachalot, je ne comprend rien à ce que tu écris, d'habitude c'est sur le fond, là c'est même sur le forme !

Qui condamne qui ? qui exclu qui ? qui n'est pas pour le dialogue ?

Bien ça c'est pour la forme, pour t'aider à être compréhensible par tous. Pour le fond, je ne vois même pas de quoi tu parles et cela ne m'interresse pas trop.
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Zebre
Zebra One

Nous a rejoints le : 19 Oct 2001
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Pour faire suite aux rebondissement du procès, et à la rumeur de dommages et intérêts réclamés annoncée par quelqu'un et abondamment gaussée par d'autres, voici des précisions provenant de plusieurs sources, dont une qui a été très précise et qui souhaite que les choses soient claires !

Ainsi :

Les ex-commissaires généraux, 9 administrateurs et le conseiller religieux ont fait 2 procès aux 12 administrateurs qui ont voté le départ des CNG .

  1. Un premier procès en référé (procédure d'urgence qui permet d'obtenir dans des délais très courts une décision de justice.) le mardi 8 juillet pour :
    - ordonner la suspension de la résolution ayant entrainé l’éviction des 2 commissaires généraux et l’élection des 2 nouveaux commissaires généraux.
    - dire et juger que MH Morel et JM Permingeat continueront d’exercer leur fonction jusqu’à la décision de justice se prononçant sur la validité des résolutions
    - ordonner la nomination d’un administrateur provisoire pour remplacer Gwenaël Lhussier, gérer le mouvement et convoquer une nouvelle AG.
    - condamner les défendeurs aux dépends
    - condamner les défendeurs à payer 5000 euros aux demandeurs

    => Le tribunal de grande instance de Paris a donné sa réponse vendredi 11 juillet et a jugé qu’il n’y avait pas lieu d’avoir de référé
    Les demandeurs ont été déboutés de toutes leurs demandes et ils ont été condamnés aux dépends et condamnés à verser 1 500 euros pour l’association.


  2. Un deuxième procès sur le fond pour
    - dire et juger que la résolution prise par le CA est intervenue en violation des statuts et du règlement
    - annuler la résolution
    - ordonner l’exécution provisoire du jugement
    - condamner les défendeurs à payer 10 000 euros
    - condamner les défendeurs aux dépends.

    2ème procès qui aura lieu dans 12 ou 18 mois.


Soit au total une demande de 15 000 € de dommages et intérêts.


je crois qu'on est tous d'accord (même Luc et Guy qui manifestement se gaussaient de cette soit disant fausse information sans prendre le tempe de la vérifier et qui en étaient manifestement scandalisés eux-aussi), pour dire que ces D&I sont de trop et donnent à nos deux ex-CoGé une image déplorable en tant que responsable scouts d'une association gérée et maintenue par des bénévoles qui se donnent du mal chaque année et chaque été pour faire camper des jeunes.
Cette attitude ne me parait pas digne de leur charge, quels qu soient les motifs légaux qui aient pu les pousser à adresser une telle demande.

De même, poursuivre le second procès après l'échec du premier jugement semble témoigner d'une volonté peu proche du "Rendre Service" que leur charge enseigne et devrait témoigner.

Pourvu qu'on en sorte quand même !
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Ronin (S)
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condamner les défendeurs aux dépends
Quelqu'un pourrait-il expliquer ces termes juridiques ?

J'ai du mal à croire que les plaignants soient motivés par l'argent... Sans doute des "effets de manche" de leurs avocats pour donner de l'importance à la plainte. De toute façon même s'ils gagnent, ils ne sont pas obligés de les réclamer. Pourquoi torpiller financièrement l'assos dans laquelle on veut revenir ?


Toujours est-il qu'ils tendent le bâton pour se faire battre ! Cette 2è procédure est stratégiquement incompréhensible. Cela gâche le travail qu'ils avaient accompli jusqu'à présent.
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Kodiak
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Les dépends se sont les frais de justice engendrés par la procédure et qui doivent regrouper les frais d'actes, d'huissier... Ce sont les partis qui "perdent" qui sont condamnés à les payer.
Quant à ne pas demander les éventuels DI accordés, je ne sais pas si cela est possible.

Et attention il ne s'agit pas d'une deuxième procédure, mais de la procédure normale. La première en référé n'était que pour traité "l'urgence".
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Ben13
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1250 euros par plaignant. On voit pas trop ce que ça vient faire là et à quoi ça correspond.

L'euro symbolique on aurait admis, mais ça...

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Dingo
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Rivière : Nageur
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Texte:
Citation:
Le 2008-07-18 10:54, Jepix a écrit : a écrit :


Quant à ne pas demander les éventuels DI accordés, je ne sais pas si cela est possible.



Ils peuvent aussi laisser en l'état leurs demandent et ne se désister verbalement des prétentions aux DI lors de l'audience au cours de la quelle aura lieu le débat au fond.
639
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Zebre
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Ils ont demandé 5 000 puis 10 000 € de D&I ! Pourquoi se désisteraient-ils s'ils l'ont demandé ?
La question est : pourquoi ont-ils demandé une telle chose. Des procès sont gagnés en demandant 1€ symbolique. Alors pourquoi demander 10 000 € ?
640
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Dingo
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Citation:
Le 2008-07-18 17:16, Zebre a écrit : a écrit :


La question est : pourquoi ont-ils demandé une telle chose. Des procès sont gagnés en demandant 1€ symbolique. Alors pourquoi demander 10 000 € ?


Oui tu as raison de te poser la question , un procès de ce genre au départ c'est un rapport de force, dont nul ne sait malgré des dossiers en béton ce que le tribunal décidera. Donc c'est à qui "montreras ses muscles", et intimideras l'autre de par son assurance.
Alors de deux choses l'une

ou bien ce sont des méchants C..ns, qui veulent mettre la partie adverse "à genoux".
ou bien en faisant monter les "enchères" ils peuvent penser - à torts car là je suis sur et certain qu'ils "se fourrent le doigts dans l'œil", que la partie adverse va essayer de négocier, pour ne pas risquer de payer même une partie de ces sommes, en cas de jugement du type de celui de salomon.

Je reconnais que c'est délirant d'arriver à des demande semblable, sauf à espèrer se faire "un trésor de guerre" pour... qui sait ?
641
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Luc
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Je voudrais simplement voir cela de maniere oficielle, je veux dire il n'y a pas de fausse pudeur a exhiber ce que l'on demande. tord de le faire ou pas.

Tout est larvé tout est annoncer par radio tam-tam, la com elle est OU ??????

Voila en gros je veux les noms de ceux qui font les annonces et surtout connaitre leur raison.

Encore une fois pas de fausse pudeur

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Zebre
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Réside à : Lyon
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Hé Luc, la protection des sources, ça existe, et ce n'est pas toi, avec toute la bile que tu déverses à longueur de journée qui peux exiger quoi que ce soit.
On serait plus docile envers tes demandes si tu n'étais pas aussi trollesque, si tu avais un peu plus de sagesse et de raison qui fasse (sur ce forum) qu'on ait envie de coopérer avec toi. Mais tu gâche très volontairement tout mouvement en ce sens.
Alors prend tes responsabilités et démerde-toi !
643
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Dingo
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Luc n'oublie jamais, qu'un zèbre est un solipède, donc qu'il a toute capacité à ruer en gardant deux les pieds sur terre.
644
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Luc
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Ca m’a fait marrer ce matin au réveil de lire du Zèbre !
C'est déjà ca, j'adore démarrer mes journées de bonne humeur, donc merci.

La « protection » des sources a failli m'étrangler de rire, heureusement que mon croissant était avalé !

Allons allons, ici c'est bien connu que c'est l'antre de la désinformation altruiste, pour faire bien, c'est pas si mal réussie d'ailleurs. Rien n'est officiel donc et visiblement tu as copier de l'info qui viens d'ont on ne sais ou !!

Trollesque, oui bien sur… mais c’est un peu ambiance Les Goonies ici, non ? !
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