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| Auteur | Matériel d'unité |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Citation: Le matériel d'un groupe qui ferme appartient à son association d'origine qui peut le récupérer pour le redistribuer. Ce groupe étant SGdF je doute que cette association ait envie de faire une fleur de ce genre aux GSE.  4       |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Dans ce cas là il n'appartient pas au groupe. De toute façon il n'existe pas d'associations de parents de groupes SGdF, cette association a toujours été contre le principe depuis que les SdF ne sont plus une fédération. Les statuts de plusieurs associations sont très clair sur le sujet des biens des groupes, et comme ces associations sont aussi reconnues d'Utilité Publique, les statuts on valeur légale. 6 |
   | technique |
   | bonne humeur |
Ecussons
Posté le: 09-05-2007 à 20:40
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