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Auteur | Chants militaires et de tradition française |
Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
Je viens d'apprendre que durant l'été, une école a été condamnée à verser 75 € à la SACEM (60 € de droits d'auteur et 15 €d'amende) parce que la classe avait chanté "Adieu Monsieur de professeur" de Hugue Aufray à la fin de l'année pour saluer le départ de leur prof.
Cette chason est soumise aux droits d'auteurs, et ayant appris dans le journal ce qui s'était passé, la SACEM n'a pas hésité une seconde à réclamer ces droits à l'école. Je signale donc à tous ceux qui chantent en camp des chants qui sont encore soumis aux droit d'auteur (Aufray, Goldman & Co) qu'ils sont en infraction et doivent payer des droits. Ces droits sont normallement payable en cas de chant en public. Je ne sais pas ce qui a déterminé que les enfants chantaient en public pour le départ de leur prof, mais je doute que ce soit différent pour une bande de scouts qui constituent eux aussi un public. D'où une très bonne raison de privilégier les chants traditionnels ou populaires du domaine public. (Par ailleurs, un éditorialiste s'est amusé à montrer que l'air de l'Adieu M. le Professeur était fortement inspiré de l'air de l'Internationale, et se demandait donc à qui les droits devaient revenir) |
Patte serviable patte
Nous a rejoints le : 10 Mai 2004 Messages : 1 280 Réside à : Un coin de Champagne... (après le Berry) |
peut être qu'ils l'ont chanté à la fête de l'école ..ou devant des parents, ce qui constituerait le public... |
Akela NDE Akela
Nous a rejoints le : 01 Avr 2005 Messages : 4 922 Réside à : Dijon |
Effectivement, c'est ce qui s'est passé, si je me souviens bien ce qu'avaient dit les journaux à l'époque (ça remonte à quelques semaines).
Dans le cas d'une veillée scoute, je ne pense pas que la SACEM puisse dire quoi que ce soit, car les scouts sont spectateurs et interprètes à la fois ... Depuis le temps, ils auraient déja agi. D'autant plus que nous ne sommes pas les seuls à chanter de la variété, ça se fait aussi dans n'importe quelle colo ... |
Patte serviable patte
Nous a rejoints le : 10 Mai 2004 Messages : 1 280 Réside à : Un coin de Champagne... (après le Berry) |
le site de la sacem
petit lien avec explication sur l'histoire..... |
Jack Membre confirmé
Nous a rejoints le : 19 Juin 2005 Messages : 1 520 Réside à : Whitechapel, London |
J'allais le mettre, avant de devenir parano.
Il n'est aucunement fait état sur le site des mariages par exemple. Il faut payer des droits à la SACEM pour des fêtes publics. Les camps scouts sont un lieu privé. Il n'y a pas d'histoire d'acteur ou pas, mais de fêtes publics, avec droits d'entrés plutot. Sur le site est précisé qu'environs 15 000 kermesses sont à la SACEM. Par contre, si vous organisez une fete du groupe avec les parents, il faudrait faire une déclaration. Les prix affichés dépendent du prix d'entrée...(et encore, ca reste à voir...) J'suis pas un gros partisan de la SACEM, mais bon, les prix ne sont pas exorbitants. Il existe aussi un certain nombre d'associations qui ont passés des accords.(je n'ai pas trop compris à quoi cela revenait...) clik Ca sera touours utile pour le centenaire |
Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
Excuse-moi, je ne vois pas dans l'article explicatif quoi que ce soit qui distingue une école d'un camp scout.
Non, ce n'est pas une histoire de lieu. Tu peux faire une soirée chez toi avec des invités, tu es prié de la déclarer à la SACEM et de payer les droits pour les musiques que tu vas diffuser (ça ne se fait qu'à Paris sans doute car les dénonciations entre DJ sont nombreuses à cause de la saturation du marché, moins ailleurs). Mais j'ai déjà un ami qui s'est fait prendre par des inspecteurs de la SACEM en pleine cambrousse (ils ont suivis les panneaux pour le mariage je crois, ils passaient là par hasard), et un autre ami (cousin) qui était DJ à Paris a dû fonder une société pour ça et déclarer ses revenus, et déclarer chaque soirée à la SACEM (et c'était dans des appats privés). Donc le lieu n'est pas le motif de la déclaration.
C'est donc la notion de spectacle (ou simple manifestation utilisant de la musique) ou qui contraint à la déclaration. Difficile de dire si une veillée est un spectacle ou non. A priori, oui... les scouts formant un public (même si le public chante avec les interprètes), ce qui est prouvé parle fait que l'on n'a pas le droit de visionner des cassettes dans un bus sans payer des droits. En général les scouts chantent pour leurs spectacles médiatisés des chants de leur cru ou dans le domaine public. La SACEM ignore sans doute qu'en veillée (spectacle assis) certains mouvements reprennent des tubes qui sont soumis aux droits d'auteur. Je vous déconseille de leur demander. (et c'est pas exception inscrite noir sur blanc que le jour de la fête de la musique chacun a le droit de chanter ce qu'il veut sans payer, si tu chantes dans la rue un autre jour (devant un public, même sans demander d'argent), tu dois déclarer - Oui la SACEM est un vampire !) Donc même si les mouvements peuvent être exemptés de frais, cela nécessite une autorisation, qui ne peut pas être systématique. Avis spécial à ceux qui se targuent d'agir toujours dans la plus stricte légalité... |
Akela NDE Akela
Nous a rejoints le : 01 Avr 2005 Messages : 4 922 Réside à : Dijon |
D'autant plus que la plupart des chants du répertoire scout le plus classique ne font pas encore partie du domaine public ... Des ayants-droit pourraient par exemple réclamer des royalties pour toutes les utilisations de chants du Père Sevin. (Ce à quoi on pourrait opposer la coutume.)
Savoir ensuite si dans tous les cas la SACEM agit avec l'aval des auteurs et interprètes, ça n'est pas sur. Hugues Aufray a décidé de payer lui-même les droits dans l'affaire sus-citée ... Tous les revenus de la SACEM ne vont pas qu'aux auteurs, c'est même un pourcentage minime qui leur revient ... Vous avez dit État vampire ? |
Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
La SACEM a déjà eu droit à quelques scandales il me semble en effet. Elle n'agit presque jamais avec l'aval des auteurs, et ceux-ci ne perçoivent presque rien de la SACEM, quand ils perçoivent quelque chose (souvent les auteurs non stars sont oubliés)
Ce truc est un vrai scandale, et cette affaire d'école est la preuve de leurs agissements. Mais ils sont eux-même payés sur ce qu'ils perçoivent, donc plus ils ratissent, plus ils sont content. Par ailleurs d'autres organismes sévissent pour récupérer les droits d'auteurs. Ils apellent tous les n° d'entrepreprise pour voir quelle est la musique d'attente. Si c'est pas du classique : à la casserole ! |
sarigue Didelphidé
Nous a rejoints le : 04 Janv 2004 Messages : 5 895 Réside à : Vie à Rueil-Malmaison, Scout ailleurs |
n'importe quoi, cette affaire... La SACEM (et les maisons de disques) m'agace(nt) sérieusement avec leurs affaires de fric. C'est effectivement, comme le dis l'article, à la limite du ridicule. D'autant que pour ce qui est de la "rémunération des auteurs", ça me fait bien rire étant donné le faible poucentage qu'ils touchent, et le fort pourcentage qui va à la société!
Rémunérer les auteurs, je veux bien et c'est légitime. Mais quand même pas à chaque fois que l'on chante entre copains, non mais ho! Par ailleurs, dans la mesure où les carnets de chants diffusent paroles, accords, et parfois même partitions des chants ("sur autorisation de" la maison de disque concernée), je suppose que cela est fait pour être UTILISÉ, et en l'occurence, CHANTÉ en groupe (et ce gratuitement dans la mesure ou l'éditeur du carnet de chant a déjà payé) |
borev Membre actif
Nous a rejoints le : 06 Nov 2005 Messages : 157 Réside à : Orléanais |
je savais que pour les manifestations "publiques" genre kermesse on était censé faire une déclaration mais je croyais (et les différents posts n'ont pas vraiment démenti je pense) que le paiement des droits d'auteurs s'arrêtait aux cas ou les participants/ spectateurs payaient un droit d'entrée... de ce fait ça me semble logique que les veillées scoutes, fêtes de groupe ou autres mariages en soit en fait dispensés...
euh... question bête: pour les CD de la collection "choeur de scout" si la SACEM passe dans un coin où c'est diffusé elle va nous attaquer aussi??? (le comble... elle attaque les producteurs du disque... mdr)... |
Jack Membre confirmé
Nous a rejoints le : 19 Juin 2005 Messages : 1 520 Réside à : Whitechapel, London |
Je peut te garantir (pour avoir organisé des soirées étudiantes) que le fait que la soirée soit privée change pas mal de choses. sinon, il faudrait payer dés qu'on invite des potes à une soirée. (ou même juste des invités...)
Le site de la SACEM n'est pas trés clair, il faut apparament faire une déclaration même si tu n'utilises pas d'oeuvre lié à la SACEM. La difference entre un camp scout et une kermesse est qu'a une kermesse les gens sont invités, pas à une veillée... Soit, par exemple, si tu repete un spectacle de gym, tu va pas payer à chaque répétition, tu devra payer pour le gala. pareil pour les groupes qui repetent. Pour une fete de groupe, comme pour une kermesse (dont l'entrée est rarement payante) il faudrait payer. (si y'a musique) Pour un mariage, il faudrait demander à un DJ, voir ce qu'il en dit. |
Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
Jack, je te garanti moi aussi que tu étais en infraction en organisant une soirée avec de la musique sans alerter la SACEM. Evidemment, elle ne va pas poursuivre 10 amis qui écoutent des CD et dansent dessus, mais la notion de public est vague, et je t'assure que pour une soirée PRIVÉE de mariage, ou pour un rallye, tu es sensé déclaré à la SACEM toutes les musiques (ce que personne ne fait, sauf à PAris). J'ai bien dit que c'étaient des DJ (dont un pro) qui me l'avaient dit.
Citation:Ca c'est un bon argument. Mais étant donné qu'en veillée on ne répète pas, la quetion se pose de savoir s'ils la considèrent comme un spectacle (ce qui est bien le cas, quoique le public soient les interprètes) ou non. |
Dr. Cerf Vincent Cervidé
Nous a rejoints le : 25 Oct 2001 Messages : 5 338 Réside à : Paris |
Effectivement les soirées privées peuvent changer les choses, parceque la SACEM n'est pas au courant. Mais en cas de dénonciation ...
Un atutre exemple, un médecin n'a pas le droit de passer non seulement de la musique sur CD mais même la radio dans la salle d'attente de son cabinet sans payer des droit à la SACEM (qui touche deja des droits de la part de la radio pour la diffusion). En théorie, amener son transistoire le soir sur la plage ou jouer de la guitare sur la plage avec des potes nécessite de payer les droits à la SACEM. |
Montoire Membre confirmé
Nous a rejoints le : 19 Avr 2004 Messages : 2 029 Réside à : Blois, La Flèche, Lorraine, Blois |
Petite précision... le concept de privé et de public est assez vague. Seulement, on a en effet le droit de passer de la musique sous droits d'auteurs dans le cadre privé sans rémunérer plus les auteurs (déjà rémunérés dans l'achat du CD normalement).
En fait, si il y a un listing écrit des participants à la soirée, et l'impossibilité d'acheter le droit d'entrée sur place, la soirée est bel et bien privée, et les frais de SACEM peuvent être économisés. D'autre part, sachez que la SACEM n'a pas le monopole des droits d'auteurs. La SNAC est son petit concurrent. Un test amusant serait de déclarer des titres protégés à la SNAC à la SACEM et de voir combien ils réclament... |
Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
Mon père s'est fait taxer par la SNAC alors qu'il avait déjà payé les droits à la SACEM pour la musque d'attente du téléphone. (des employés ont été effrayé et ont payé sans savoir)
La SNAC demandait moins cher. Citation:Je n'en suis pas sûr, car c'est le cas pour un mariage ou un rallye, et pourtant il faut déclarer à la SACEM. Le droit d'entrée n'a rien à voir, comme le prouvent les citations que j'ai déjà mise plus haut. Reste que ce n'est pas très clair... |
CASTORE Rongeur
Nous a rejoints le : 08 Fév 2005 Messages : 3 258 Réside à : wwwest |
on en a déjà parlé ici |
Patte serviable patte
Nous a rejoints le : 10 Mai 2004 Messages : 1 280 Réside à : Un coin de Champagne... (après le Berry) |
pour moi c'est assez clair.. la veillée scoute n'est pas une "petite manifestation musicale".. c'est une activité de camp.il n'y a pas vraiment de caractère publique..on ne chante pas devant quelqu'un ..on chante entre nous. Par contre un spectacle de Noel rentre dans ce cadre... mais la faut voir ce que l'on chante, et je pense que "les anges dans nos campagnes" ne necessite plus de droits d'auteur..
Je sais qu'un année il y a eut un ptit spectacle a la paroisse pour les enfant du caté. J'ai un ami magicien qui faisait ce dit spectacle. Le prètre de la paroisse lui a demandé la liste de toutes les musiques dont il avait besoin pour pouvoir le declarer. Mais ca parait normal surtout si il y a une "quète" ou truc du style! pour les concert de chorale on déclare ..(à l'année je crois) (c'est comme les photocopies de partitions)J'ai un article de ma revue de chorale qui fait un point sur les droits d'auteur. ils parlent pas vraiment du cas de l'interpretation mais c'est pas mal quand même. article sur les droits d'auteur Il me semble quand même que la notion de recette est importante.. |
MOWD Membre confirmé
Nous a rejoints le : 20 Fév 2007 Messages : 1 040 Réside à : Montferrand |
perso je suis contre les chants mili en camp. surtout contre les chants de régiments existants ou dissous, montrant clairement l'engagement militaire.
la vocation du scoutisme est d'ouvrir au christ et d'avoir des règles de vie chrétienne tous les jours et non de former de futurs miloufs bien mythos... qui pour la plupart auront retenu les chants et non l'idéal du scout. reprennez l'air avec vos paroles, créez de nouveaux chants, ça sera plus utile. il y a assez de chants de tradition à chanter sans y ajouter des chants paras... |
Irbis Première Dame du forum
Nous a rejoints le : 19 Avr 2004 Messages : 1 736 Réside à : Besançon |
Citation: Ah bah, j'aimerai bien que des scouts musulmans, israélites ou encore laïcs entendent ça ! Enfin, je dis ça, je dis rien ! |
MOWD Membre confirmé
Nous a rejoints le : 20 Fév 2007 Messages : 1 040 Réside à : Montferrand |
autant pour moi , mais de manière générale, il s'agit plus de leur donner un idéal de vie que d'en faire des militaires, et ce quelle que soit leur religion |
Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
+ 1 |
Irbis Première Dame du forum
Nous a rejoints le : 19 Avr 2004 Messages : 1 736 Réside à : Besançon |
On s'était compris Mowd, mais c'est avec des erreurs comme ça que les gens continuent à croire n'importe quoi sur le scoutisme !
Et sinon, Old j'ai pas trop compris ton message (peut-être un code secret ? ) |
Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Que j'étais tout à fait d'accord avec ta remarque Soazig et avec la réponse de MOWD. |
MOWD Membre confirmé
Nous a rejoints le : 20 Fév 2007 Messages : 1 040 Réside à : Montferrand |
je ne suis pas sur que ça soit l'avis de tous à en juger par le nombre de troupes qui continuent de chanter des chants mili. |
husky Husky
Nous a rejoints le : 10 Oct 2006 Messages : 1 338 Réside à : Saint Germain en Laye |
apres, en veillé, il m'arive parfois de caricaturer, les scouts à tendance un peu milouf, en beuglant "en passant par la portiéééreee..."
ça ne m'engage à rien... |
MOWD Membre confirmé
Nous a rejoints le : 20 Fév 2007 Messages : 1 040 Réside à : Montferrand |
attention, je ne suis pas non plus pour dénigrer les chants militaires (ça serait difficile puisque je suis militaire...),le plus simple reste de ne pas en chanter ni de caricaturer ces chants en camp. |
husky Husky
Nous a rejoints le : 10 Oct 2006 Messages : 1 338 Réside à : Saint Germain en Laye |
le truc, c'est que le chant militaire entemps que telle, n'a pas sa place au scout, c'est tout, apres, qu'un chant chanté par des militaires, comme:... en passant par la lorraine par exemple, soit repris par des scouts, il n'y a pas de probleme, mais il est claire, que des chants du style "en passant par la portiére" (ce doit être un des meilleurs chant mili de mon repertoire) n'a pas sa place aux scouts (ce qui n'est pas le cas chez les paras ) |
MOWD Membre confirmé
Nous a rejoints le : 20 Fév 2007 Messages : 1 040 Réside à : Montferrand |
je suis tout à fait d'accord avec ça!!!
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