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Auteur
Election Miss et Mister Forum 2013
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HuskyC
Membre confirmé
  
TECHNIQUE: 20 points
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Église : Hospitalier
Nous a rejoints le : 27 Avr 2012
Messages : 1 382

Réside à : Versailles
Patientez...

le Conseil constitutionnel est incompétent pour déclarer un décret inconstitutionnel
447
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Gribouille
Bouille de Grib'

Nous a rejoints le : 23 Sept 2009
Messages : 3 081

Réside à : Isère
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Ah ! Merci maître Husky ! Trop top !
448
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  Je suis GSE  Profil de Gribouille  Voir le site web de Gribouille  Message privé      Répondre en citant
HuskyC
Membre confirmé
  
TECHNIQUE: 20 points
BONNE HUMEUR: 38 points
Église : Hospitalier
Nous a rejoints le : 27 Avr 2012
Messages : 1 382

Réside à : Versailles
2
Patientez...

400 euros d'honoraires!
449
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  Je suis AGSE  Profil de HuskyC  Message privé      Répondre en citant
Suricate M.
Herpestinae
  
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BONNE HUMEUR: 41 points
Secours : Sauveteur
Nous a rejoints le : 06 Nov 2007
Messages : 1 748

Réside à : Désert sud Africain
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Seulement "quelques" accusations? Sourire
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450
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  Je suis GHR (indépendant)  Profil de Suricate M.  Voir le site web de Suricate M.  Message privé      Répondre en citant
AndreRaider
Membre confirmé
 

  
TECHNIQUE: 3 points
BONNE HUMEUR: 67 points
Église : Hospitalier
Nous a rejoints le : 27 Janv 2009
Messages : 3 813

Réside à : Clermont Ferrand
Patientez...

Texte:
Le Conseil Constitutionnel du Forum vient de mentionner la liste des décisions disciplinaires récentes émanant du Conseil de discipline du Barreau.
HuskyC est radié du Barreau.
Cette décision est naturellement sans appel.


451
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  Je suis Raider Scout de France  Profil de AndreRaider  Message privé      Répondre en citant
AndreRaider
Membre confirmé
 

  
TECHNIQUE: 3 points
BONNE HUMEUR: 67 points
Église : Hospitalier
Nous a rejoints le : 27 Janv 2009
Messages : 3 813

Réside à : Clermont Ferrand
Patientez...

Le Conseil Constitutionnel du Forum vous rappelle qu'il peut, sur le sujet de l'élection 2013, emettre un avis sur votre litige emettant ainsi la solution que justifient les faits et les règles de droit applicables.

Il suffit que l'une ou l'autre des parties le demande.
452
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  Je suis Raider Scout de France  Profil de AndreRaider  Message privé      Répondre en citant
MOWD
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Montagne : Grimpeur
Nous a rejoints le : 20 Fév 2007
Messages : 1 040

Réside à : Montferrand
Patientez...

Je croyais que le conseil constitutionnel du forum était composé de modérateurs...

Surpris , AndreRaider en est un?!?

hé hé !

Sinon, j'ai bien peur que tout ceci ne relève de l'imposture!

Ma chère Miss Forum J'adore ! 2013, il y a une règle tacite, mais règle quand même qui dit qu'entre Miss J'adore ! et Mister LA star ! Forum, fussent-ils anciens, on reste courtois et respectueux...

Suricate risque en effet de ne pas pouvoir finir son procès, il est un peu hors délais. Mais si tu t'attaques à lui, c'est l'assemblée extra-ordinaire des Miss J'adore ! et Mister LA star ! Forum que tu vas te mettre à dos; et certains seraient même modos... Grrr
453
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  Je suis EdlU/Secte Paratienne  Profil de MOWD  Message privé      Répondre en citant
AndreRaider
Membre confirmé
 

  
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Église : Hospitalier
Nous a rejoints le : 27 Janv 2009
Messages : 3 813

Réside à : Clermont Ferrand
Patientez...

Citation:
Le 2013-02-01 15:13:00, MOWD a écrit :

Je croyais que le conseil constitutionnel du forum était composé de modérateurs...



Possible, mais Moi Je parle au nom du Conseil Constitutionnel du Forum.
Tu perçois la subtile différence ? hé hé ! Je ne travaille pas en minuscule, Moi.
454
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  Je suis Raider Scout de France  Profil de AndreRaider  Message privé      Répondre en citant
Gribouille
Bouille de Grib'

Nous a rejoints le : 23 Sept 2009
Messages : 3 081

Réside à : Isère
Patientez...

Qui t'a donc nommé à ce poste, André ?

MOWD, tu sais, je reste courtoise et TRÈS généreuse. Mort de Rire

D'ailleurs, je m'incline devant ta splendeur. Ô bon maître !... Et devant celle de Suricate, bien entendu. Clin d'oeil

--
Miss Forum 2013 J'adore !
455
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  Je suis GSE  Profil de Gribouille  Voir le site web de Gribouille  Message privé      Répondre en citant
Suricate M.
Herpestinae
  
TECHNIQUE: 59 points
BONNE HUMEUR: 41 points
Secours : Sauveteur
Nous a rejoints le : 06 Nov 2007
Messages : 1 748

Réside à : Désert sud Africain
Patientez...

Hum... les juges ne s'achètent pas.
En tout cas pas sur le forum!
- Posté depuis mon mobile -
456
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  Je suis GHR (indépendant)  Profil de Suricate M.  Voir le site web de Suricate M.  Message privé      Répondre en citant
Gribouille
Bouille de Grib'

Nous a rejoints le : 23 Sept 2009
Messages : 3 081

Réside à : Isère
Patientez...

Les avocats si, apparemment... Grand sourire
457
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  Je suis GSE  Profil de Gribouille  Voir le site web de Gribouille  Message privé      Répondre en citant
Gil des Lavras
Brésilienne
  
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Scène : Maître de Cérémonie
Nous a rejoints le : 02 Janv 2012
Messages : 917

Réside à : Paris
Patientez...

Citation:
En tout cas pas sur le forum!


Mais en dehors ?? hé hé !
Un conseil Gribouille, essaie de rencontrer Suricate vite fait et de lui glisser un petit chèque dans sa papatte... j'dis ça j'dis rien ...!!
458
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  Profil de Gil des Lavras  Voir le site web de Gil des Lavras  Message privé      Répondre en citant
Fauvette Bxl
Cisticolidae
  
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Église : Rapporteur de la foi
Nous a rejoints le : 02 Juil 2009
Messages : 4 300

Réside à : Bruxelles
Patientez...

On se calme !

Ma proposition d'amnistie n'ayant pas été contestée dans les délais légaux, est donc à présent pleinement d'application.

Je déclare donc le présent fuseau fermé de plein droit jusqu'au 1er décembre 2013 ! Merci

Fauvette Bxl [spoiler:et toujours inattendue]
Mister Forum 2013
459
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  Je suis FSC & GCB  Profil de Fauvette Bxl  Voir le site web de Fauvette Bxl  Message privé      Répondre en citant
trident
Membre confirmé

Nous a rejoints le : 28 Fév 2009
Messages : 1 494

Réside à : Montréal, Québec
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Fermé? Oui, vraiment? Loin de moi vouloir contester l'autorité suprême de mister 2013... Grand sourire
460
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  Je suis ex-ASC, ex-FSE  Profil de trident  Message privé      Répondre en citant
HuskyC
Membre confirmé
  
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Église : Hospitalier
Nous a rejoints le : 27 Avr 2012
Messages : 1 382

Réside à : Versailles
Patientez...

nooooooooooooooooooooooooon! On ferme pas le fuseau! Tant qu'il y a des messages, il y a de l'espoir!
461
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trident
Membre confirmé

Nous a rejoints le : 28 Fév 2009
Messages : 1 494

Réside à : Montréal, Québec
Patientez...

C'est la luuuute! Musique

462
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  Je suis ex-ASC, ex-FSE  Profil de trident  Message privé      Répondre en citant
Suricate M.
Herpestinae
  
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Réside à : Désert sud Africain
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Non mais? On ferme? Jamais!
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Appaloosa P.
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Nous a rejoints le : 03 Mai 2011
Messages : 564

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Nooooooooon triste il reste du potentiel de messages !! ;)
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AndreRaider
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Coffre à messages
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Appaloosa P.
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Forêt : Campeur
Nous a rejoints le : 03 Mai 2011
Messages : 564

Réside à : Bordeaux
2
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