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Auteur
Coût du scoutisme
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Old GIlwellian
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Es tu bien sûr que l'AGSE n'a jamais fait de demandes de subventions Zèbre, du moins au niveau national (c'est une pratique courante au sein du SF)? Les règles de fonctionnement s'appliquent à toutes les associations agréées d'éducation populaire, plus encore à celles qui recherchent une reconnaissance d'utilité publique (c'était le cas de l'AGSE je crois ?). Sans doute ce sont des choses dont on ne connaît pas grand chose au niveau local, bien que le sujet du bénévolat valorisé soit traité en stage de formation (du moins ceux reconnus BAFA-BAFD), mais ce serait stupide pour un mouvement scout agréé de ne pas vouloir bénéficier d'avantages financiers auxquels il a droit. Qu'un chef de groupe ne soit pas au courant c'est incroyable, c'est un argument auprès des mairies pour obtenir locaux, subventions, etc... Les heures de bénévolat valorisé des maîtrises sont souvent supérieures aux heures d'entraineurs de certains sports qui eux sont payés.

Petit lien :
http://www.latoilescoute.net/echan ger/coin_des_chefs/tous/organiser_son_camp/budget/
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Luc
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l'AGSE comme maintenant toutes les asso nationales touches quelque chose. y a pas de quoi se creuse run piscine. Plus de tabou la dessus tout le monde croque !


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Dingo
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la valorisation des heures de bénévolats est une constante depuis pas mal d'années dans tout les dossiers de demande de subvention auprès des ministères, ce n'est pas une nouveauté, ni non plus que le nombres d'adhérent soit ignoré au moment du calcul de celle ci dans les services ministériels.
ce nombre d'adhérent au contraire (sacro sainte représentativité) est plus pris en compte que le commun de mortel ne l'imagine.
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  Je suis ancien sdf/fse/suf+dorénavant ENF  Profil de Dingo  Voir le site web de Dingo  Message privé      Répondre en citant
Old GIlwellian
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Nous a rejoints le : 09 Juin 2004
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Il ne s'agit pas d'en croquer mais d'exercer un droit. Les associations ont droit de demander des subventions et de les toucher, cet argent n'est pas volé, c'est le notre, celui des contribuables. Je préfère que l'argent de mes impôts aille à des associations scoutes que de financer les parachutes dorés de patrons voyous ou des porte-avions qui ne marchent pas.
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mendu1
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Nous a rejoints le : 22 Janv 2007
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Réside à : ar vro vigoudenn
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Dites vous bien que le bénévolat est très important en France, bien au delà du scoutisme .

Entrez les heures de bénévolat permet aux économistes de mesurer cette richesse .

Si ça permet de toucher des subventions, c'est bien aussi .

Imaginez une seconde qu'il n'y ait plus de bénévolat ni d'associations en France, ça serait une catastrophe .

Le bénévolat joue un rôle économique très important dans notre pays .
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  Je suis SDF avant la révolution cutt  Profil de mendu1  Voir le site web de mendu1  Message privé      Répondre en citant
Zebre
Zebra One

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OK, les heures d'encadrement sont peut-être bien, à ce que vous dites, valorisées par les nationaux.
Pour autant, est-ce que nourrir les chefs peut sincèrement pousser à l'Etat à réclamer un dû quelconque ?
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  Je suis SdF + FSE  Profil de Zebre  Voir le site web de Zebre  Message privé      Répondre en citant
Dingo
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Forêt : Campeur
Nous a rejoints le : 21 Juin 2008
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peut être pas l'état (quoique techniquement il le pourrait), mais dans le fuseau le scout est fils de france je vais vous narrer une histoire vrai qui peut vous interresser.
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Loudu
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Le scoutisme!

Le meilleur placement a long terme! blebleble

Ses avantages:

..Il est toujours avec vous,vous l'etes H 24
..Le service après vente est assuré par le Bon Dieu!Cette assurance fait fureur ces derniers temps!(Avec plus de 2OOO ans d'éxpérience,Il a en vu au compteur le Bon Dieu,encore mieux que la Macif)
..Il vous garantie solidarité,fraternité,et bonheur garantie!
..Il vous remet les pieds sur Terre,et la tête dans les étoiles pour toujours rêver!
..Rapport qualité-prix,rien a en dire.Sa structure type "uniforme" vous garantie les meilleures performances,quelque soit la nature du terrain(des paquets cadeaux a Leclerc,au transport de bois,en passant par:"aider les grands mère a traverser" rigoler pas je l'ai entendu par quelqu'un qui ne connaisait rien aux scouts

Ses défauts:
Euh...

Malgré source d'engeulade ces derniers temps,c'est en se mettant sur la figure de temps en temps qu'on avance!
Il vous rend capable des pires trucs,surtout au niveau gastronomique...

Loudu!

pétard...Les scouts c'est quand meme plus pratique que les intégrales et les maths.Ca vous arrive souvent de faire Thalès pour savoir si cet arbre serait bon pour une tour d'affut ou alors pour un pilier de cathédrale??
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Old GIlwellian
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Nous a rejoints le : 09 Juin 2004
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Réside à : Paris
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Zèbre en principe lorsqu'on reçoit des avantages en nature on est tenu de les déclarer aux impôts. Cela n'a rien à voir avec le scoutisme en particulier. N'oublions pas que les contributions sont toujours prêtes à chercher la petite bête pour débusquer les fraudeurs potentiels. Bien sûr au niveau d'un groupe il est peu vraisemblable qu'on mette le nez dans les comptes, mais au niveau national, surtout pour les associations RUP le contrôle est hyper strict. Le bénévolat est fort mal perçu par l'administration n'oublions pas .
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  Je suis Ancien SdF et FEEUF  Profil de Old GIlwellian  Voir le site web de Old GIlwellian  Message privé      Répondre en citant
pirouette
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bla bla bla LOUDU, les maths, c'est super important dans le scoutisme:
- faire un budget et des comptes qui tombent justes au centime près
- compter ses jeannettes d'un seul coup d'oeil
- partager équitablement un gâteau en 29...
- présenter en réunion de parents des statistiques précises sur l'absentéisme en fonction des raisons invoquées, des sizaines, de l'époque...

signé:Pirouette... qui est contrainte de faire une pause dans le scoutisme pour passer son capes de maths

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Dingo
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Nan pirouette tu fais pas une pose dans le scoutisme, mais dans tes activités scout et dans ta disponibilité, le scoutisme, c''est comme une deuxième peau, ca vous colle à la peau et on peut pas s'en défaire Grand sourire en plus te le sais bien.......... Grand sourire
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pirouette
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exactement: je n'ai juste "plus d'unité à charge"
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COK
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Perso, en aucun cas, je ne pense que la justice peut considérer un repas pris en camp comme un avantage en nature, sachant que le repas est un temps éducatif et que le chef a une responsabilité de surveillance pendant ce temps là...

a une époque ou je travaillais pour le plus grand réseau autoroutier de France (c'etait y a pas si longtemp) je ne payais ni le péage ni l'essence, considérant que même pendant des temps hors travail, j'avais la responsabilité, si je voyait quelque chose d'anormal de m'arreter (j'etais compétent et formé)... donc le péage et l'essence, ca ne passait pas en avantage en nature...
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COK
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Nous a rejoints le : 16 Juin 2004
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Sinon, je reviens d'un WE louveteaux...

Budget repas : 4.2 € par louveteaux pour 2 gouters, un repas du soir (crèpes salées, crèpes sucrée), un petit dej (pain frais...) et un repas du midi (classique : soupe de légume, carotte crue, quiches, mandarine et gateau)...

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Zebre
Zebra One

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C'est quoi un avantage en nature ?
Des cadeaux de noël c'estdes avantages en nature ?
Une invitation au restaurant aussi ?

Je suppose qu'il y a un cadre professionnel dans lequel opn peut parler d'avantages en nature, dans lequel ne rentrent ni la famille, ni le bénévolat, ni les amis...
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Grizzly_90
Ursus arctos horribilis
 



  
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Réside à : Natif du Béarn, logé à Belfort !
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Le sourire d'un scout qui rentre heureux de sa sortie, c'est un avantage en nature.

Mais ça n'est pas imposable. innocent
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Old GIlwellian
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Nous a rejoints le : 09 Juin 2004
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Réside à : Paris
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Les avantages en nature, vaste sujet. C'est quand on ne fait pas payer un service à quelqu'un. Je connais une institution privée où les enseignants étaient nourris gratuitement (vu leur salaire ce n'était pas du luxe !) Et bien quelques années plus tard les impôts ont considéré cela comme un avantage en nature qu'il aurait fallu déclarer ! Ce n'est pas parce qu'on ne vous dit rien aujourd'hui que demain on continuera à fermer les yeux, dans un pays où tout contribuable est considéré comme un fraudeur en puissance et où il faut prouver son innocence, il vaut mieux se renseigner auprès du Secrétariat national de son association avant le camp. Ça peut sembler kafkaïen, mais la logique de l'Administration n'est pas celle du citoyen moyen !
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Dingo
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Citation:
Je suppose qu'il y a un cadre professionnel dans lequel opn peut parler d'avantages en nature, dans lequel ne rentrent ni la famille, ni le bénévolat, ni les amis

Zèbre tu as raison, notre propos ( old et moi même) ne sont que des mise ne garde sur des probabilités - méchant con, ou modification de l'état d'esprit des administration fiscales.


Citation:
Définition de l'avantage en nature

fourniture ou
la mise à disposition d’un bien ou
service permettant au salarié de
faire l’économie de frais qu’il
aurait dû normalement supporter.


Article L 242-1 du CSS : Les sommes versées soit en
espèce soit en nature aux salariés de l’entreprise en
contrepartie du travail sont considérées comme des
rémunérations à soumettre à cotisations.

En faisant payer l'intendance à tes encadrants, et plus particulièrement à ton directeur de camp tu évites tous ces écueils.

Quitte à calculer un prix d'intendance de principe.
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Zebre
Zebra One

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On parle donc bien de "salariés" à chaque fois
ce que ne sont pas des chefs d'unités.

Ca me semble logique aussi.
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COK
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Après il faut toujours analyser la limitte entre "abus de bien social" et "avantage en nature"...

Ainsi que dirait-on d'un responsable de groupe qui se fait payer un A/R pour le Maroc, pour aller faire une visite à la trouppe...
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A.lo&O
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À partir du moment ou un avantage – bien ou service – est fourni à une personne en échange d'une activité de sa part, et que le cout de cet avantage pour le salarié est inférieur à son cout réel, l'activité est considérée comme salariée, et donc comme imposable.

Je te restitue en gros les propos de mon comptable quand je lui ai demandé comment je devais/pouvais considérer les coup de mains qui m'étaient donné par des copains dans le cadre de mon exploitation.


Et si t'es pas content d'une règle que tu considères comme injuste ou inique, et meme si la raison est conne ou tordue, c'est pareil pour toi : tu fermes ta gueule et tu subis. Ou tu gruges.
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Dingo
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Zèbre va lire s'il te plait l'exemple que j'ai mis sur le fuseau le scout est fils de france, - si par zazard il prend à un directeur de camp (un chef d'unité, l'envie de t'emm......der au prud'homme ce genre de situation est un élément constitutif pour analyser la situation de ...... salarié de ton individu devenu un méchant C@n.

Et toi tu l'auras in the baba!!!!!!!!!!

pire il a un accident, et ses ayant droit veulent te faire porter le chapeau en responsabilité d'employeur tu seras tout autant marron.

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mendu1
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Pour allobobo, dans le cadre des exploitations agricoles, le cas est assez fréquent, semble tolérait, et les assurances le prennent en compte , c'est prévu par la MSA

Peut être, y a t il un certains nombres de jours . Faire du scoutisme est une activité bénévole, même s'il y a des indemnisations pour frais .

Tant qu'on n'est pas salarié, il ne peut y avoir de subordination .

C'est vrai qu'il peut y avoir détournement de la loi, en utilisant des gens non déclarés et en les déclarants bénévoles !

Mais pour les camps, les responsables figurent sur les états envoyés à la J S ! Il ne s'agit pas de travailleurs clandestins !

Pour les repas gratuits, si c'était toute l'année...mais de temps en temps en camp !!!

L'inspecteur de impôts qui viendrait vérifier ça, serait un grand pinailleur, c'est le genre d'inspection pas très rentable !

En plus encadrer un camp à titre bénévole, c'est un enrichissement pour le pays il serait mal avisé de venir demander des comptes .

Dans le monde de la santé, il y a le cas des éducateurs et des infirmiers psychiatriques qui ont droit au repas gratuit, s'ils le prennent avec les enfants et les malades .

Prendre son repas avec des enfants me semble être un acte éducatif .

Imposer fiscalement, une activité bénévole, je ne crois pas que ce soit possible, c'est vrai que ....
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A.lo&O
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Citation:
Le 2008-12-08 16:04:00, mendu1 a écrit :

Pour allobobo, dans le cadre des exploitations agricoles, le cas est assez fréquent, semble tolérait, et les assurances le prennent en compte , c'est prévu par la MSA

Pour les assurances oui, pour les impots, c'est moins facile. :]

Citation:
Le 2008-12-08 16:04:00, mendu1 a écrit :

En plus encadrer un camp à titre bénévole, c'est un enrichissement pour le pays

« Ce qui ne se calcule pas n'existe pas. » (sic)

Le truc, c'est que l'activité n'est plus considérée comme réellement bénévole dès lors que le bénévole profite d'un plus que le plaisir d'avoir fait ce qu'il a envie de faire.

Le prix du repas se calcule, il a donc le droit à l'existence. :D
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Zebre
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« Ce qui ne se calcule pas n'existe pas. »

Excellent résumé de la situation je trouve.
donc :

Citation:
À partir du moment ou un avantage – bien ou service – est fourni à une personne en échange d'une activité de sa part, et que le cout de cet avantage pour le salarié est inférieur à son cout réel, l'activité est considérée comme salariée, et donc comme imposable
je n'ai pas bien compris l'histoire du coût inférieur au coût réel, mais selon ton adage, l'activité n'existe pas, et le bénévole ne peut heureusement pas être imposé sur cette activité.
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A.lo&O
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Citation:
Le 2008-12-08 16:53:00, Zebre a écrit :

je n'ai pas bien compris l'histoire du coût inférieur au coût réel

Bete exemple : Si pour avoir un repas qui coute 20€, le salarié en dépense moins (10€, 5€ ou rien), on considère qu'il bénéficie d'un avantage en nature.
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laricio
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la question du coût du scoutisme est intéressante, et chacun peut faire des efforts pour le réduire:

- les mouvements, en pratiquant des cotis réalistes, en limitant la parution de revues luxueuses que personne ne lit, en influant sur les prix de vente de carrick, où le rapport qualité prix est des plus médiocre

- les chefs d'unité en montant des WE et des camps économes. Ce n'est pas toujours le cas, et on voit des WE de HP ou autres avec des coûts de voyage invraisemblables pour pratquer des activités qui pourraient se faire à quelques km quasiment sans cout

- les parents en sensibilisant les chefs d'unité à l'économie

Le plus beau scoutisme est le plus pauvre...
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-Hermine-
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Citation:
Le 2008-12-04 15:28:00, Grizzly_90 a écrit :

Certains scoutismes ne sont pas subventionnés. D'autres sont un peu plus aidés...

Citation:
Le 2008-12-04 15:00:00, Zebre a écrit :

Si tu veux comparer avec des structures qui reçoivent des subventions, on peut tomber dans le gratuit tu sais.
Le scoutisme n'est pas subventionné.


Ah la belle affaire ces deux commentaires... !!
Si si d'ici je vous entends même vous lamenter...
ahhh les autres ils ont des sous et pas nous,
et puis du coup la conséquence sous-jacente qui suinte à plein nez,
si des structures, d'ailleurs pas forcément scoutes sont aidées...
C'est forcément moins bien ! innocent

D'une part nous sommes tous plus ou moins subventionnés,
déjà par nos locaux que nous occupons...
Beaucoup occupent des locaux qui appartiennent à l'Eglise.
Et dans ce cas, j'aimerai bien qu'on me dise qui paye à sa paroisse,
ou a son évêché un loyer correspondant pour l'occupation des ce locaux ??!
Et qu'on ne vienne pas me dire, ah ba si nous on paye l'électricité, ou des travaux... encore heureux !

Ensuite à ce que je sache nous sommes tous des associations loi 1901...
ce qui veut dire de facto qu'on peut toucher des subventions.
Fou

Cela peut être le cas notamment des collectivités locales,
mais de bien d'autres organismes également.
Après à ce que je sache personne n'est jamais venu me voir,
pour savoir comme ca si j'accepterai de recevoir une subvention...
S'il n'y a pas de demande et les dossiers qui vont avec,
c'est comme la génération spontanée, les subventions spontanées n'existent pas... ! Merci Pasteur !
Ah ba oui y'a des démarches à faire... ! sifflote

Après tant qu'on peut réduire le coût pour les parents pour quoi s'en priver ??!
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Old GIlwellian
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Surtout qu'en fait c'est l'argent des parents contribuables qui sert pour les subventions, alors pourquoi se gêner, c'est un remboursement !
67
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Grizzly_90
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Hmmm... Hermine tu as beau jeu de nous sortir ça...

D'une part nous sommes tous plus ou moins subventionnés,

La belle affaire... Il y a subvention et SUBVENTION, OK ? Les exemples que tu donnes sont clairs là-dessus.

Qu'une asso 1901 puisse toucher des subventions, bien sûr ; ça ne signifie pas que ça soit le cas.

Pour les collectivités locales, il faut passer la barrière d u préjugé social ("Bah les SE c'est des fils de bourgeois, ils sont déjà pourris de fric !"), le préjugé politique ("repaire à fachos"), le préjugé politico-urbano-moderne ("Des jeunes (= donc sans droit de vote) ? Qui font des trucs dangereux ? Dehors ?"), l'effet local ("ils sont toujours à droite et à gauche, on ne les voit jamais au centre ville"), ça en fait, des obstacles avant de trouver l'interlocuteur... Pour s'entendre trois fois sur quatre répondre : "des subventions ? Bah, nous on soutient plutôt les SGdF..."

Tant mieux pour vous, les SGdF !

Mais qu'on ne vienne pas me dire "y'a qu'à se baisser pour les ramasser, les subventions".
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