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| Auteur | Réglementation scoute VS Jeunesse et Sport |
| Grizzly_90 Ursus arctos horribilis
Nous a rejoints le : 30 Nov 2008 Messages : 4 850 Réside à : Natif du Béarn, logé à Belfort ! |
Ben on n'est pas sorti le c...l des ronces... 
Y'a plus qu'à attendre un beau jour où on va nous expliquer que planter une tente hors d'un camping, c'est maaaaaal...  Message déplacé  18      |
| Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
Dingo, je ne comrpend pas très bien. Sur quels documents le responsable J&S se base-t-il alors quand il vient visiter un camp ? Peut-on avoir accès à ces documents ? Quels sont les courriers que nos nationaux envoient au ministère pour signaler les règles supplémentaires qu'elle compte faire appliquer ? Quel en est le champ d'application ? (Grizzly prend l'exemple de l'uniforme, tu dis que çane concerne pas la J&S, donc cette règle ne leur est pas communiquée. Et concernant les veillées et les chants à prendre, est-ce communiqué (une inspectrice a un jour demandé à consulter nos carnets de chants) ? Et concernant le rythme des activités (un inspecteur ne voulait pas voir les enfants inactifs - coup de pot que ce soit pas l'heure de la plonge ou de la préparation des repas) ? En gros, 1/ moi je veux bien que les inspecteurs aient des consignes supplémentaires par mouvement, faut juste qu'ils sachent quels mouvements cela concerne. 2/ si je me lance dans ce document sur la règlementation, faut qu'on ai accès aux mêmes sources qu'eux : je pense à legifrance pour la majorité des sources, mais pour les règles supplémentaires impactant J&S, où les trouve-t-on ? Message déplacé 19  |
| Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
Citation:je l'ai toujours, et ça fait partie des briques de mon rêve de faire un document plus clair. Mais les révélations de Dingo compliquent tout. je n'avais jamais entendu parler d'accord J&S qui leur permettent de fermer un camp sur des règlementations propres à un mouvement que celui-ci leur aurait communiqués. Ca explique pas mal de confusions ! 20 |
| Dingo Membre banni
Nous a rejoints le : 21 Juin 2008 Messages : 6 856 |
Bon pour faire clair - je vais faire un peu long.
Un organisme agréé jeunesse et sport - dans son règlement intérieur, ou dans son règlement de fonctionnement, peut émmettre des normes plus restrictives que la législation en vigueur (il ne peut en aucun cas mettre des normes moins restrictives que la loi), par exemple l'obligation d'un bac de désinfection, ou des chiottes chimiques. Comme il est obligé de communiquer au ministère de tutelle ( en l'occurrence J&S) ses règlements intérieur et/ou de fonctionnement. Les inspecteurs concernés dans le domaines où il est compétent se basera non pas seulement sur la législations, mais aussi sur l'application de ces règlements. Bien sur un règlement scout volapuk, ne pourra pas engager un camp scout martiens. Toute la difficulté réside dans la connaissance de ces différents règlements propre à chacun des mouvements. seuls sont opposables aux inspecteurs la loi et les règlement propre à l'organisateur ou à son délégué. Comme inspecteur vous avez outre J&S, la DDSV - protection alimentaire et environnement la DDASS - Protection physique et sanitaire et morale de l'enfant- (tu comprends le coup du carnets de chants - vérifier qu'il n'y ai pas de chant paillards) 21 |
| Grizzly_90 Ursus arctos horribilis
Nous a rejoints le : 30 Nov 2008 Messages : 4 850 Réside à : Natif du Béarn, logé à Belfort ! |
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Ecussons
Posté le: 25-05-2009 à 14:18
