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| Auteur | commission nationale du scoutisme marin |
| Loup S Membre confirmé
Nous a rejoints le : 04 Août 2005 Messages : 1 284 Réside à : bretagne |
ben moi je lis sur le site de la FFV que l'assurance ffv n'est valable que ds ffvoile et ses composantes.
Avant de voir le chapitre "quelle activité" tu aurais du voir "qui est couvert"... ça serait pratique... en plus tu as une interprétation des textes qui t'es trés personnelle, tellement personnelle qu'il risque de n'y avoir que toi à y croire.  80      |
| aiglefuté Progressant
Nous a rejoints le : 14 Janv 2008 Messages : 19 Réside à : vannes |
Pour finir la notion de "profit" en contrat juridique ne signifie pas qu'il y a un lien financier mais bien un "service" à en conséquence la FFV ne couvre pas du tout les activités de scoutisme marin organisée par une association agrées ou non .
Attention a ne pas interpréter n'importe comment le cadre réglementaire et juridique. Si vraiment vous avez un doute envoyer un recommandé à la FFV permettant de clarifier la position des assurances mais la réponse est d'avance clair. car cette position a été exprimé par le minitère lui meme car j'ai joint un des responsables de la CNSM. D'autres part, un Monitorat non rattaché à un BE et à une structure n'a aucune légitimité, car avec un CVL ou une association de scoutisme seul, il doit exister un contrat signé de prestation avec une structure FFV et donc un responsable de la prestation, le directeur de base en l'occurence qui prend la responsabilité sur sa base et des activités qu'il organise, mais pas sur tous les lieux ou les scouts pourraient aller naviguer ca ne marche pas. 81 |
| aiglefuté Progressant
Nous a rejoints le : 14 Janv 2008 Messages : 19 Réside à : vannes |
pour finir la FFV ne reconnait que les activités qu'elle organise pas celle des autres associations, c'est ce qui explique le texte joint par irdnael, mais cela ne couvre pas par exemple un club de kayak qui voudrait faire de la voile car il n'est pas affilié FFV. ou une association de bridge qui voudrait faire un tour de la manche même si les adhéents sont affilié FFV, l'organisateur ne l'est pas et ne répond pas au critère FFV.
C'est pour cela que certain club non FFV ont leur propre licence lié à leur propre assurance. (a méditer) Il faudrait en fait pour les St louis que leur assoc soit affilié FFV comme un club mais c'est du délire au regard du cahier des charges et des diplomes nécessaires. ou alors la CNSM pourrait se faire affilié mais quel intéret ? 82 |
| Cémoi Cul de pat
Nous a rejoints le : 21 Janv 2008 Messages : 6 |
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Ecussons
Posté le: 28-01-2008 à 23:22
