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Les chefs doivent ils payer ?
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mendu1
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J'ai bien connu, il y a 15 ans le grand débat (avec l'Administration URSSAF) pour les repas thérapeutiques .

En principe, les éducateurs et infirmiers psychiatriques ne paient pas leur repas lorsqu'ils mangent avec les enfants ou malades mentaux .

C'était considéré par l'Administration, ignorante comme un avantage en nature de manger avec des enfants handicapés et des malades mentaux .
je pense que ceux qui contestaient n'avaient qu'une vague idée de ce que pouvait être un repas thérapeutique .

Disons que le repas scout est éducatif, encore qu'en principe au moins chez les scouts classiques, branche verte ce sont les p'tits scouts qui font la cuisine , les louveteaux font la vaisselle, mais sont de corvée de bois et de pluches .
le mot éducatif, en France n'a plus aucun sens, surtout pour notre grande Administration . c'est sans doute pour ça que la délinquance est en croissance exponentielle, même en doublant ou triplant les effectifs de police .

si on est un peu malin, le mieux est de favoriser les bénévoles, parce que des chefs scouts, il n'y en a pas tant que ça !

On n' attrape pas les mouches avec du vinaigre, si on peut aider les chefs qui ont souvent beaucoup de mal à payer leurs études, eh bien , tant mieux .

sans compter que la loi n'a rien à voir la dedans, le scoutisme étant une affaire privée .
A ma connaissance, il n'existe pas en France, un service public scout ! le scoutisme n'est pas non plus un travail .

mais avec la manie de tout réglementer, on arrive à un gâchis !
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Old GIlwellian
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Et non le scoutisme n'est pas une affaire privée ! Les associations doivent être déclarées, les camps et les activités aussi, il existe des réglementations très précises qui encadrent toutes le activités avec des jeunes et encore on n'est pas arrivé au point de certains pays européens où des parents qui encadrent une sortie scolaire doivent obligatoirement fournir un extrait de casier judiciaire et remplir des tas de papiers. Tu sors avec les copains de tes petits enfants tu les emmène en minibus visiter un musée tu sors du cadre de la loi en ne déclarant rien, tu peux vite te retrouver au trou avec une accusation très grave et sur le listing des individus soupçonnés des pires maux. Vive l'Europe Unie !
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mendu1
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Le législateur français a été très ambitieux, comme toujours, il a valu tout réglementé ,, après un accident malheureux, mais quand même en 100 ans, et le prétexte a été gros ..

Résultat global, disparition des mouvements éducatifs de jeunes , et de loisirs ;
le plus spectaculaire a été sans doute la disparition des colonies de vacances, très nombreuses dans ma jeunesse .

Les jeunes trainent dans les rues et on ne peut plus endiguer la délinquance .

Comme on ne veut pas, ou on ne peut pas contr^ler comme dans les régimes forts (dictatures de tout poil et de toute obédience), on a édicter des limites, mais elles ne font pas le scoutisme . .

les mouvements de sport échappent en grande partie à ce contrôle parce que les règles sont internationales, d'où certainement leur succès .

le scoutisme en raison de ses divisions n'a pas su contrer ces dérapages étatiques .

Le scoutisme reste un confetti par rapport aux trois millions d'associations françaises .

en tout cas, si la grande Administration essaie de contrôler le scoutisme, elle n'en n'est pas l'instigatrice, et les activités scoutes restent toujours du domaine privé, malgré quelques mesures de sécurité .

le scoutisme n'est pas l'Education nationale et heureusement, le scoutisme est tout le contraire .

Son but se réfère à un certain nombre de valeurs,sociabilité, débrouillardises, aide des plus forts, amitié, franchise, courage, spiritualité ...j'en oublie (la loi scoute) que notre société et en particulier notre grande et belle Administration ne veulent pas connaitre .

En ça, le scoutisme est une valeur privée qu'elle partage avec la famille .

le scoutisme réglementé par arrêté, mais quand vous êtes au camp et qu'il commence à pleuvoir les arrêtés ne servent plus à grand chose .

Avec 150 000 scouts( c'est bien payé),pour 65 millions d'habitants, la France aurait bien du mal à pavoiser dans le monde du scoutisme .

si le scoutisme est une affaire d'Etat, c'est bien l'Etat le responsable de l'échec du scoutisme ; ( CQFD)

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  Je suis SDF avant la révolution cutt  Profil de mendu1  Voir le site web de mendu1  Message privé      Répondre en citant
Blizzard
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C'est bien ça Mendu1 et Old G. Tout est réglementé, gare à celui qui ne traverse pas dans les passages zébrés (les clous de notre jeunesse ne sont plus qu'un souvenir).

Le bénévolat n'est peut-être pas un travail de jure, mais de facto nombre d'institutions s'en servent pour remplacer des salariés à bon compte, non ?

Quand à la responsabilité civile du bénévole est elle plus grande que celle d'un 'employé qui peut argumenté, dans bien des cas, n'être qu'un exécutant.

Dès l'instant où le bénévole est contraint à un enregistrement administratif et astreint à respecter les règles de la structure qui l'emploi, il perd son indépendance et sa neutralité et passe sous contrat. Certes, il peut partir quand il veut et ne bénéficie pas de congés annuels, de maladie, d'indemnités de licenciement et de chômage, ni de droits à la retraite, avec la menace permanente de la loi sur sa tête. On comprend pourquoi beaucoup en usent et en abusent ou comment abuser de la générosité et de la bonne volonté.

Ne soyons pas angélique sur le statut du bénévole.
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Old GIlwellian
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Et oui en tant que travailleur tu as le droit de te syndiquer, de faire grève pour obtenir une augmentation (de salaire, pas de coups de fouets comme dans Astérix), tu es relativement protégé par un Code du Travail que beaucoup de pays nous envient, demandez donc à une jeune ouvrière thaïlandaise pour voir. En tant que bénévole, pas de 35 heures, de RTT, d'heures sups, de travail du dimanche encadré. Alors cela donne des idées, pensez vous on pourrait faire faire le boulot par des diplômés en randonnée, feux de camp, barbecue, etc... Salù$& de bénévoles tiens ! Clin d'oeil
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Marc-SL
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Texte:
En tant que bénévole, pas de 35 heures, de RTT, d'heures sups, de travail du dimanche encadré. Alors cela donne des idées, pensez-vous on pourrait faire faire le boulot par des diplômés en randonnée, feux de camp, barbecue, etc... Salù$& de bénévoles tiens ! Clin d'oeil



Et une bande de pleurnichards qui vivent dans les associations parce qu'ils s'ennuient chez eux, qui cherchent la petite récompense, le compliment, le titre honorifique, les vénérables, allez tiens pire encore d’être indispensable... Mais si, vous en connaissez (regardez-vous dans une glace si vous ne savez pas) ceux qui sont de toutes les réunions, qui sont "addicts" sur des sujets qui les dépassent.

On ne force personne à être bénévole. Bénévole n'est pas une excuse contre les incompétents chroniques et ceux qui sont là sans rien produire. Un peu comme nous à bavasser dans le néant.

Une association locale a statué récemment sur le fait que les personnes ne peuvent "pas vivre" dans une association plus de 12 heures par semaine. Je trouve que c'est très bien de mettre à certaines personnes des jalons. De plus les personnes compétentes, il y en a, se lassent d'avoir à porter de vrais boulets qui sont là pour faire quoi ? on se le demande.

Le constat d'après le président de cette association. C'est très simple, la qualité a monté dans les organisations, les gens gèrent mieux leur temps, chacun à la même chance, et les croulants que nous sommes ne s'accaparent pas l’association face à des gens plus jeunes. L’année dernière 2 personnes se sont retrouvées mises sur la touche, pour avoir complètement dépassé les quotas et n’avoir presque rien produit en échange. Moi j’adore, quand on rentre dans une association on a des devoirs et du travail a faire ET une vie privée. Si c’est pour végéter, se plaindre, ou chercher des honneurs alors dehors.

Je m’assure les foudres, certes, mais l’association dans mon esprit n’est pas une maison de retraite ou une prophylaxie contre l’ennui (qu’importe l’âge), râler contre les 35 heures ? Un sport national. Tous mes contrats dans ma vie étaient aux résultats, des semaines de 70 heures et d'autres de 10 ou 15. Je ne me suis jamais plaint, sauf quand le corps dit d’arrêter les conn...ies

Quant au pro, si les enfants sont ravis de leur sortie, je ne vois pas en quoi moufter, si ce n'est aussi qu'une jalousie entre les payés et des les pas payés. Les animateurs pros sont généralement très bien formés et très mal payés.

BP lui-même ne parlait-il pas du "métier de chef scout" ?
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Old GIlwellian
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Et ça donnait quoi en anglais ? Je me méfie des très mauvaises traductions de B-P en français de Suisse des années dix-vingt du siècle dernier.
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mendu1
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" tout est réglementé ", mais pour faire du scoutisme il faut de l'imagination !

de toute façon, l'Administration ne contrôle que les apparences, en fait pas grand chose , juste un minimum .

A l'air de la com' et des téléphones portables, tout se sait très vite . En fait il existe en permanence un auto- contrôle .

Même si vous êtes dans le cadre juridique, ça n'exclue jamais votre responsabilité .
je crois qu'en très peu de temps le monde ( et aussi scout) a changé .

"Une association locale a statué récemment sur le fait que les personnes ne peuvent "pas vivre" dans une association plus de 12 heures par semaine." ?
Les casse-pieds, bien gentils, mais insupportables sont assez rares chez les scouts !

c'est bien d'être dévoué, mais c'est encore mieux si on a des compétences .

Peut être un jour des diplômes en randonnée ? il faut bien lutter contre le chômage ! Sans doute l'intérêt que le scoutisme reste bénévole .

le scoutisme est assez difficile (les jours de pluie) et surtout inconfortable, ce qui l'a sans doute protégé des piques assiettes et des casse-pieds .

j'en conclu que le repas éducatif scout doit être gratuit
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trident
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2
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Citation:
Le 2013-09-30 18:10:00, Old GIlwellian a écrit :

tu es relativement protégé par un Code du Travail que beaucoup de pays nous envient
"relativement"? C'est un euphémisme je suppose... C'est de l'or 24 carat. Il y actuellement une entreprise française dans le 3D qui a choisit de s'agrandir à Montréal parce qu'il y a moins de contrainte de travail (ce qui est un comble quand on y pense bien - elle aurait mieux fait de choisir un autre état ou une autre province) lorsque tu franchis un certain cap d'employés. Alors, p't'être ben que plusieurs pays envient votre Code du Travail, mais peu seraient prêts à accepter ce qui vient avec, c'est-à-dire votre taux de chômage historiquement élevé par rapport au reste de l'Occident, principalement l'Allemagne, qui elle, a choisir d'opter pour le travail au lieu de l'exclusion du chômage.
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Il ne s'agit pas des gouvernements, mais des organisations de travailleurs, des syndicats et même des Eglises Trident (faut lire ce que les Papes ont écrit et dit sur la justice sociale)
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mendu1
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Ce que veut dire Trident : en fait que l'encadrement administratif, conduit à la situation inverse, à celle supposée à atteindre .

trop de réglementation (style URSS)empêche les initiatives(comme pour les scouts)et conduit à la passivité et finalement à la misère .

Il faut libéré la France et les français ... il faut aussi libérer le scoutisme !
la Révolution française avait libéré la France et conduit à une économie fleurissante au XIX ° siècle .(regardez les monuments de paris, pensez à Haussmann)
En 1914, la France était le pays du monde qui avait le plus gros stock d'or .

Quelques fois en voulant bien faire, on fait le contraire !

Quant aux repas des chefs, que chaque troupe se débrouille, suivant la situation financière et suivant les circonstances . (Ce qu'elles font déjà).
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Bagheera Marin
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Bonjour à tous,

Je ne savais que le rappel de législation que j'ai posté allait susciter de nombreux commentaires.

Je remarque que le débat est vif entre les différents membres.

Je tiens à souligner le fait que la revendication du contrat de travail par des bénévoles d'associations provient essentiellement dans des cas dramatiques, notamment lors d'accidents.

Le but du conseil (l'avocat) du bénévole est d'obtenir le maximum de garanties pour son client et donc de se placer sous le régime favorable du salariat en démontrant d'une part un lien de subordination et d'autre part l'existence d'une rémunération (dont les avantages en nature).

Et encore, je ne vous présente pas les impacts fiscaux en cas de rémunération des bénévoles dirigeants tant pour l'association que pour eux-mêmes, ni du problème du cumul activité bénévole / statut du chômeur.

Je reconnais que certes, cette position des juridictions françaises peut heurter certains d'entre vous mais dura lex sed lex.

La règle d'or à observer est donc, en présence de bénévoles ayant un lien de subordination, les associations ne doivent leur verser aucune autre somme que celle correspondant au remboursement des frais desdits bénévoles. (voir Cass. Soc 11 juillet 2007 n° 06.43804 : cas d'un entraîneur adjoint de football)

Je sais que les fonctions de chef sont de plus en plus compliquées à être exercer notamment depuis 1998 (arrêtés de Marie-Georges BUFFET), que les examens CEP, patrons,... sont de plus en plus complexes, que les normes de sécurité augmentent (plus de raid survie ou de première classe en solo), que les parents sont de plus en plus exigeants,...

C'est la raison pour laquelle je tiens à remercier tous les chefs scouts de la France entière ainsi que leurs assistants pour l'investissement dont ils font part.

Enfin, une des solutions pourrait être le recours croissant au passeport bénévole destiné à valoriser les activités bénévoles (plus d'informations sur http://www.passeport-benevole.org).

Bonne lecture et bons débats.

Bagheera Marin


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Blizzard
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« La règle d'or à observer est donc, en présence de bénévoles ayant un lien de subordination, les associations ne doivent leur verser aucune autre somme que celle correspondant au remboursement des frais desdits bénévoles. » Oui, dans le strict exercice de l'activité et de son fonctionnement (voir le début du message 29).

C'est pourquoi, on peut considérer que les repas font partie de l'activité dans la mesure où l'encadrement est chargé de l'approvisionnement en denrées et de leur distribution, de la manière dont les repas sont préparés et consommés en respectant les règles imposées : la cuisine est un élément, comme les autres activités, des enseignements que les chefs dispensent.

Pour les autres postes tels que cotisations, abonnements, transports, ils entrent aussi dans les frais du bénévole : s'il ne participait pas au fonctionnement de l'association, il n'y serait contraint. Il faut donc laisser liberté à chacun d'apporter sa contribution financière personnelle, s'il le désire et à l'aune de ses moyens.

S'il fallait payer pour être bénévole, déjà qu'on le fait avec son temps, il y aurait beaucoup moins de vocations.

Il y aura toujours des tenants pour l'une ou l'autre position sans qu'il y ait vraiment consensus. Je crois que ça se règle au cas par cas le plus souvent. Celui qui est salarié dans la vie active devrait, selon moi, payer son camp, c'est moins coûteux qu'un club de vacances, mais le premier a des contraintes, moins de libertés. Alors, soyons pragmatiques sans hypocrisie.

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Ici nous sommes dans la jurisprudence : tant que la Cour de cass n'a pas donné son avis sur le cas des repas éducatifs scouts, soyons francs on n' en sait rien !

maintenant, il faut de méfier des juges...le plus important c'est de ne pas être obligé d'avoir à faire à eux .
Vous pouvez gagner comme à Loterie mais si c 'est dans 10 ans, voir plus .

comme tout le monde devrait le savoir " il vaut mieux un mauvais arrangement qu'un bon procès " Racine .
même dans une association à mon avis, il existe toujours un lien de subordination, et aussi des manifestations d’insubordination .

Finalement dans un état dit de Droit, on n'est jamais sûr de rien !

je ne parle même pas des lois fiscales qui changent tous les ans, voir plusieurs fois par an, et avec effet rétroactif . la France un pays de juriste, vous rigoliez j'espère .
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trident
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Citation:
Le 2013-10-01 06:46:00, Old GIlwellian a écrit :

Il ne s'agit pas des gouvernements, mais des organisations de travailleurs, des syndicats et même des Eglises Trident (faut lire ce que les Papes ont écrit et dit sur la justice sociale)
Je ne comprends pas du tout ce que tu veux dire.


Je répondais à ton affirmation:
Citation:
Le 2013-09-30 18:10:00, Old GIlwellian a écrit :

tu es relativement protégé par un Code du Travail que beaucoup de pays nous envient
Les travailleurs français ne sont pas relativement protégés : ils sont hyper protégés et c'est ce qui explique, en partie, le taux de chômage historiquement haut de la France par rapport à celui de l'Allemagne.

[spoiler:Let's stay focused on what you said; that would help the schmilblick. Clin d'oeil]
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Marc-SL
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L’assiette n'est pas gratuite même pour les chefs. Je serais quand même très surpris que 4 chefs sur 20 ou 24 scouts décideraient eux même de la gratuité des repas pour "bon service" ?

De même on parlait des prix de journée, déjà super bas, un tel agissement serait préjudiciable a la qualité générale. Je n'ose meme pas croire que ce fonctionnement régalien existe.
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