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| Auteur | Le Réseau Baden Powell |
| HéronC Grand membre
Nous a rejoints le : 11 Sept 2007 Messages : 798 Réside à : Essonne |
Cette législation date de François premier.
J'ai un ami qui travaille à la BNF, il en a profité pour aller voir, toutes ces archives existent et sont consultables. Perso, ça ne m'étonne pas qu'il ne priorise pas la numérisation des archives scoutes, c'est quand même un peu une niche qui n'intéresse pas le même nombre de personnes que les archives de l'Huma. RBP, tu as pensé à prendre contact avec le service archive des SGdF ? ils mettent leurs archives à la disposition de qui le souhaite (envoie-moi un MP pour avoir leurs coordonnées)  37       |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Inexact Héron toutes les revues ne se trouvent pas à la BNF, pour y avoir souvent fait des recherches il m'est arrivé de demander à consulter certaines années (période de l'occupation ou premières années des revues)quelle fut ma surprise à l'ouverture des boîtes d'archives de m'apercevoir que la collection était incomplète, plusieurs numéros pourtant au catalogue ayant tout bonnement disparu. DE même tout les livres publiés en France ne se trouvent pas obligatoirement à la BNF malgré le dépôt légal. Certains fonds sont incomplets car il y a eu des disparitions inexpliquées (?), et je ne pense pas qu'aux fonds concernant le scoutisme. Beaucoup des membres du CD du RBP que je connais ou ai connus à travers les ans (je suis membre de l'association depuis plus de trente ans avec la carte N°3) ont eu de très mauvaises expériences avec les SdF (ou hélas les GdF) à certaines époques en ce qui concerne les archives, il est compréhensible qu'ils hésitent parfois à prendre contact avec les SGdF actuels, "chat échaudé craint l'eau froide" dit-on. 38 |
| mendu1 Membre honoré
Nous a rejoints le : 22 Janv 2007 Messages : 6 678 Réside à : ar vro vigoudenn |
On se doute bien que certaines revues manquantes " inexpliquées " ont certainement une explication .
Déjà, comme disent les juristes, s'il y a un commencement de preuve.... L'histoire du scoutisme commence à sortir du trou noir, il faut toujours garder espoir ! Peut être aussi,que ça va être le début d'un grand débat . Restez branchés sur la Fraternité, je pense que la suite ne va pas tarder ! 39 |
| Hermine bretonne Membre notoire
Nous a rejoints le : 11 Mars 2009 Messages : 58 Réside à : Pen ar bed |
Pour qu'une législation fonctionne, il faut qu'il y ait des contrôles, des sanctions et que les sanctions prévues soient appliquées.
Est-ce que les employés de la BNF ont le temps de vérifier que toutes les revues, les hebdomadaires (qui sont des centaines) arrivent correctement ? Mais si des références pour La Guide de France existent, je serais contente de les avoir, je dois consulter les années 1945 à 1953. 40 |
| Dingo Membre banni
Nous a rejoints le : 21 Juin 2008 Messages : 6 856 |
En ce qui concerne les manquants -pourtant répertoriées BNF- et ce grâce au dépôt légal imprimeur, vous pouvez utilement consulter les archives départementales du lieu de l'impression. Ce que les imprimeurs sont tenus de "déposé" sont géré en priorité puis "dispatché" par les archives départementales.
Ce serait bien le diable que les mêmes références aient disparues dans les deux fonds. Ces fonds départementaux ont bizarrement été mieux sauvegardé malgré les bombardement ou les "exactions des années noirs" qu'on ne pourrait le croire 41 |
| mendu1 Membre honoré
Nous a rejoints le : 22 Janv 2007 Messages : 6 678 Réside à : ar vro vigoudenn |
Beaucoup de lois dans ce pays ne sont jamais appliquées, il y a tellement de lois, et on fait une loi pour un oui ou pour un non .
Le Parlement a même été amené à voter des lois qui existaient déjà, personne ne s'en était aperçu ! La loi n'est plus ce qu'elle était.... mêmes certains, en particulier ceux qui sont chargés d'appliquer la loi ou de la faire appliquer, ils s'assoient carrément dessus , de toute façon , les procédures sont tellement lentes et compliquées, couteuses voir hasardeuses !!!! Tout le monde n'est pas docteur en droit ! A mon avis, il y a même des lois (sans le vouloir expressément ) qui aident, voir, encouragent la fraude, sans compter celles iniques qui aboutissent au résultat opposé . Qui a parlé des citoyens vertueux, je ne n'en souviens même plus, c'est vrai qu'on apprend "aux scouts " à être des citoyens vertueux, ce qui peut les déstabiliser . La BNF tout le monde s'en fout, sauf si un média, soulève le lièvre, mais est ce que c'est vendeur . Dans cette société, tout ce qui n'est pas vendeur...comme les scouts, ça ne compte pas . ( c'était mon quart d'heure de pessimisme matinal) 42 |
| mafalda madrileña
Nous a rejoints le : 03 Janv 2003 Messages : 5 435 Réside à : |
Une loi n'est appliquée que si celle ci est complété par un décret d'application.. et quelquefois le décret tombe bien après la loi... 43 |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Pour la petite histoire il faut savoir qu'après la débacle de juin 1940 les QG des associations ont été itinérants, Bordeaux Vichy et puis finalement Lyon pour les SdF par exemple. Si tant est que le système postal ait fonctionné parfaitement dès la signature de l'Armistice entre les deux zones,(je ne parle pas des zones interdites ou réunies au Reich)il se peut toujours que les exemplaires de certains mois comme septembre, octobre, novembre et décembre ne soient jamais parvenus aux destinataires, surtout si ces destinataires étaient toujours réfugiés "quelque part en France". Je sais que ce fut le cas pour plusieurs scouts et chefs de ces années là dont j'ai pu consulter ou récupérer les collections. Mendu1 je peux te dire que dans les années 80 les RBP comptait plus de huit cents abonnés à sa revue dont un ancien Président de la République plusieurs anciens ministres, députés, sénateurs, des anciens Commissaires Généraux de plusieurs associations, des DCC comme Menu, Delsuc. Assez pour faire craindre à l'Equipe Nationale SdF de l'époque la constitution d'un groupe de pression animé d'intentions contre-réformatrices. Qui s'intéressait à la sauvegarde du patrimoine scout à l'époque était facilement qualifié de paléo-scout. 44 |
| mendu1 Membre honoré
Nous a rejoints le : 22 Janv 2007 Messages : 6 678 Réside à : ar vro vigoudenn |
J'ignore qui sont les RBP, mais c'est du bon travail, si aujourd'hui tout scout ou ancien scout, peut connaitre le passé .
C'est vrai qu'on parle d'identité nationale , là c'est l'identité nationale scoute ? Ressortir le passé, pour certains n'est peut être pas une bonne chose ? De toute façon, ça aller bien finir par arriver un jour, et la vérité va sortir du puits . nous ne sommes pas responsables des anciens . Mais qu'aurions nous fait à leur place, et je crois que nous nous faisons un peu avoir tous les jours, ne serait ce qu'en regardant la T V . Ce qu'on ne dit pas non plus au petit Français, c'est le B...en 1940, on devait signer un armistice, mais le gouvernement ne savait même pas où se trouvait l'armée allemande ! Cette publication si elle marche risque d'être un tournant dans le mouvement scout français . Dis papy, comment c'était de ton temps ? 45 |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Toute personne intéressée par la sauvegarde des souvenirs matériels du scoutisme en France peut adhérer, pas besoin d'avoir appartenu à une association agréée et membre de l'OMMS ou de l'AMGE. Pour en savoir plus il suffit de cliquer sur le lien et de lire en entier les pages du site web. La revue KIM (nouvelle série c'était avant la revue d'un groupe SdF de Caen passé à la FSE puis du district de Caen FSE, me trompe-je Popeye ?)parait depuis trente ans, quatre numéros par ans, multipliez par le nombre de pages ça fait plusieurs milliers de pages parues quand même. La revue a été citée dans plusieurs travaux universitaires de haut niveau, c'est tout dire, pas sût que certains plagiaires à la petite semaine puissent en dire autant  46 |
| Louis Fruchard Chef - vieux loup
Nous a rejoints le : 28 Sept 2003 Messages : 530 Réside à : Nord |
Citation: Bravo ! Nos bibliothèques passent en effet à l'âge numérique, n'attendons pas que vienne chez nous Google Book... Mais attention : sur les scans de RBP il s'agit d'images en pdf, mais pas de textes récupérables, hélas... 47 |
| RBP Chef - vieux loup
Nous a rejoints le : 04 Fév 2010 Messages : 464 |
Citation: La démarche du Réseau Baden Powell est CLAIREMENT affichée : il s'agit de consultations PRIVEES. Le seul objet de la démarche est donc de permettre au lecteur de LIRE (et non pas de récupérer un texte pour le sortir du document proposé). Oui les documents proposés sont formés d'images d'où il est difficile d'extraire le texte... Mais ... les images sont à haute résolution et l'utilisation d'un zoom de 200% ou 400% vous en convaincra aisément. En clair : les documents proposés par le Réseau Baden Powell pour une consultation privée et gratuite sont faits pour être LUS confortablement, sans fatigue visuelle. Ni plus. Ni moins. FSS RBP 48 |
| Borome Membre confirmé
Nous a rejoints le : 30 Oct 2003 Messages : 1 047 |
Citation: Mes scans sont en .jpg et PowerPoint (pour pouvoir les lire comme une revue). Par contre, le défaut est qu'ils sont très "gros". 49 |
| RBP Chef - vieux loup
Nous a rejoints le : 04 Fév 2010 Messages : 464 |
Citation: Je vous remercie pour votre proposition. Ma réponse va probablement vous surprendre. C'est pourquoi je vais prendre le temps de vous donner quelques explications qui, d'ailleurs, peuvent intéresser toute autre personne qui, sur ce forum, travaille pour une association scoute ou une association d'anciens scouts. Si vous lisez attentivement les informations données sur la page web du Réseau Baden Powell ( http://reseau.bp.free.fr/ ) vous verrez (paragraphe sur les statuts) que le Réseau se veut strictement indépendant de toute association scoute ou de toute association d'anciens scouts. Le Réseau tient absolument à conserver cette position de stricte et totale neutralité envers telle ou telle manière de penser, de croire, de pratiquer le scoutisme. Vous verrez également (paragraphe sur les Archives nationales du scoutisme) que le Réseau a construit son fond documentaire sous format papier, patiemment, au fil des ans, grâce aux dons généreux d'éditeurs, d'associations, de particuliers. Les objets donnés sont désormais réputés appartenir au Réseau Baden Powell qui en a la libre utilisation et qui décide quand il veut, comme il veut, de les présenter au public (musée de Thorey, archives à Toulouse). La politique du Réseau Baden Powell en matière de documents numérisés est strictement identique : le Réseau accepte les dons de fichiers informatiques contenant des reproductions de documents ayant trait au scoutisme en France. Ces fichiers, une fois donnés au Réseau, ou donnés à un particulier ou une association qui, à son tour, en fait don au Réseau, sont réputés appartenir au Réseau. Des associations ou des particuliers se proposent également pour prêter au Réseau des documents papier afin qu'un membre du Réseau les numérise. Les documents papier sont alors rendus à leur propriétaire, le fichier numérique correspondant restant la propriété du Réseau qui remercie chaleureusement les généreux prêteurs pour leur collaboration à la constitution de ce fond documentaire numérisé. Sur chaque document numérique proposé par le Réseau en consultation privée, il est clairement indiqué l'origine du document source qui a permis la numérisation. Un autre point très important : le Réseau propose un service de consultation PRIVEE et GRATUITE. Cela signifie plusieurs choses : o) pas de possibilité de téléchargement public, libre, sans contrôle o) pas de transfert de propriété du fichier contenant le document o) pas d'exploitation commerciale du fichier (par exemple, pas de vente de CD contenant des fichiers à un prix qui ne soit pas strictement celui du coût de fabrication du CD et de son envoi éventuel) o) nous proposons des documents numérisés à des individus, lisant ces fichiers dans un cadre privé, s'engageant par écrit à ne pas sortir le fichier téléchargé du strict cadre privé. Cette contrainte morale n'étant là que pour éviter les trois points exposés précédemment. Pourquoi toutes ces contraintes et ces précautions ? Parce que nous voulons ABSOLUMENT que les services offerts par le Réseau respectent l'esprit Scout du Service gratuit, de la B.A gratuite, dans une stricte neutralité vis à vis des associations, sans allégeance particulière à l'une ou l'autre. Je réponds maintenant à votre proposition : si vous même, ou l'association pour laquelle vous travaillez, acceptez de donner au Réseau tel ou tel fichier contenant tel ou tel document numérisé lié au scoutisme français, document que le Réseau n'aurait pas encore en stock sous sa forme numérisée (consultez pour cela les listes disponibles sur la page web du Réseau), alors le Réseau acceptera votre don avec gratitude et, avant de mettre en consultation privée et gratuite le fichier, il le fera précéder d'une page d'avertissement et de remerciement indiquant clairement l'origine du fichier (vous ou l'association pour laquelle vous travaillez) et le propriétaire de cet exemplaire du fichier (le réseau Baden Powell). Par contre, il n'est pas dans l'intention du Réseau de vous donner, à vous ou à l'association pour laquelle vous travaillez, tout ou partie du patrimoine du Réseau. En tant qu'individu, vous pouvez bien évidemment demander à consulter tel ou tel document numérisé que nous proposons. Je vous demande simplement, pour m'éviter une charge de travail inutile, de bien vouloir ne pas me demander de consulter un document auquel vous avez directement et facilement accès par vos fonctions ou votre travail au sein de votre association. Je suis persuadé, parce que vous êtes Scout de France, que vous comprendrez l'esprit dans lequel le Réseau travaille. FSS RBP 50 |
| RBP Chef - vieux loup
Nous a rejoints le : 04 Fév 2010 Messages : 464 |
Je complète mon message du 12 février 9:00 sur un point qui visiblement reste obscur (j'ai reçu en privé une demande d'éclaircissement) : Une personne ou une association qui accepterait de transmettre au Réseau Baden Powell un fichier informatique contenant un document numérisé, pour que le Réseau propose sa consultation privée et gratuite par les voies que vous savez ( http://reseau.bp.free.fr/ ) resterait bien sûr propriétaire de l'exemplaire que cette personne ou cette association possède sur SON ordinateur. Par contre la copie de ce fichier, transmise et donnée au Réseau devient la propriété du Réseau. Par contre, également, toute copie que le Réseau propose pour consultation n'appartient pas au consultant mais reste la propriété du Réseau (ceci afin d'éviter toute dissémination publique, tentation de commercialisation, etc... voir mon message de 9h). J'espère avoir été clair... Un don constitue un transfert de propriété de la chose donnée (mais, en ce qui concerne les fichiers informatiques, on ne donne réellement, concrètement, qu'une copie d'un fichier dont l'original reste la propriété légitime de celui qui a créé le fichier). Une consultation n'entraine pas un transfert de propriété vers le consultant. Les consultations se font dans un cadre PRIVE (c'est un individu identifié -NOM, Prénom, adresse e-mail- qui consulte). Le consultant est dans l'exacte situation d'un emprunteur de livre dans une bibliothèque : il emprunte un livre mais n'en devient pas propriétaire et, donc, ne peut pas en faire ce qu'il veut. NB : l'avantage des consultations de fichiers informatiques est évidemment la suivante : le Réseau possède UN exemplaire d'un document numérisé mais peut le proposer simultanément à de nombreux consultants puisque ce qu'il propose, à chaque consultation, n'est qu'une copie de l'exemplaire qu'il possède. De même, le consultant n'a pas à renvoyer au Réseau le fichier qui lui a été envoyé (et non pas donné) en consultation... (quelqu'un a un comprimé d'aspirine ?) FSS RBP 51 |
| RBP Chef - vieux loup
Nous a rejoints le : 04 Fév 2010 Messages : 464 |
Bonjour à tous, Certains d'entre vous ont semble-t-il de grosses difficultés à accéder à la page web du Réseau Baden Powell ( http://reseau.bp.free.fr/ ) (ça c'est de la pub !) et à télécharger les documents qui y sont proposés : o) Formulaire d'adhésion au Réseau o) Contacts et adresses utiles o) Liste des livres et des revues disponibles en consultation o) Formulaire de demande de consultation C'est très certainement dû au nombre élevé de requêtes de connexions : le Réseau Baden Powell serait-il victime de son succès ? Pour vous faciliter la tâche et si vous n'êtes intéressés que par les documents listés ci-dessus, je vous les propose en téléchargement direct à cette adresse : http://dl.free.fr/pnMQF8rDI Le fichier à télécharger s'appelle Fichiers RBP.zip INFORMATION IMPORTANTE : Je vais être obligé de m'absenter quelques jours (jusqu'à jeudi prochain). Merci de ne m'envoyer ni livre, ni revue, ni fichier, ni pléthore de messages jusque là... A jeudi prochain ! FSS RBP 52 |
| RBP Chef - vieux loup
Nous a rejoints le : 04 Fév 2010 Messages : 464 |
Bonsoir à tous, Le service de consultation est à nouveau opérationnel. Un grand merci à tous ceux qui, depuis cette annonce de service, se sont proposés pour prêter des revues au Réseau Baden Powell afin de compléter son fond documentaire numérisé. Dès que de nouveaux documents seront disponibles en consultation, je vous en informerai ici même. En attendant, vous avez quand même un peu de lecture avec le choix actuel... FSS RBP 53 |
| Labo-Scout Chef - vieux loup
Nous a rejoints le : 08 Mars 2004 Messages : 280 Réside à : de Riaumont |
Ajoutons, puisque la modestie de notre interlocuteur ne le signale nulle part, que les propriétaires qui auraient ainsi passé leurs précieuses revues à scanner par le RBP en reçoivent le CD (de copie numérisée) dans le colis de retour... 54 |
| RBP Chef - vieux loup
Nous a rejoints le : 04 Fév 2010 Messages : 464 |
Citation: C'est la moindre des politesses ! Je précise donc que si le RBP se voit confier pour un temps limité des revues pour que le RBP les numérise, le RBP, en renvoyant les revues à leur légitime propriétaire y joint un CD ou DVD (cela dépend du nombre de revues numérisées) contenant un exemplaire de chaque revue numérisée. Evidemment, ce CD ou DVD et les fichiers qu'il contient est donné. Cela signifie que le propriétaire des revues "papier" est également propriétaire de cet exemplaire des fichiers numériques. Le RBP, pour sa part, conserve bien entendu un exemplaire des revues numérisées (c'est là le but de l'opération) et ce sont ces exemplaires, qui sont ensuite consultés à la demande, sur lesquels il est indiqué clairement en première page l'origine de la source "papier" (le prêteur) et le propriétaire du document numérisé (le RBP). Tout est clair ? FSS RBP 55 |
| buffle_m Bovidae
Nous a rejoints le : 13 Fév 2008 Messages : 4 251 Réside à : ROANNE |
Et qu'est ce qu'il vous manque comme revues ou livres? Je peux, peut être vous aider...  56 |
| RBP Chef - vieux loup
Nous a rejoints le : 04 Fév 2010 Messages : 464 |
Citation: Merci beaucoup pour votre proposition d'aide. Je suis un peu ennuyé pour vous répondre, vous allez comprendre pourquoi : o) d'une part, si vous regardez les listes des documents actuellement consultables ( http://reseau.bp.free.fr/ ) vous verrez que l'on n'a pratiquement rien concernant les Guides de France, les Eclaireurs Unionistes, les Eclaireurs Neutres de France, les Eclaireuses et Eclaireurs de France, les Eclaireurs Israélites de France, les Scouts Musulmans de France, pour ne parler que des associations les plus importantes... o) mais d'autre part, j'ai déjà reçu beaucoup de propositions de prêts de revues de la part d'associations et de particuliers, si bien que je suis amené à leur répondre de ne rien envoyer pour l'instant ... Je ne veux pas en effet immobiliser chez moi des documents, souvent précieux pour leur propriétaire. Actuellement, j'ai un programme de numérisation qui dépasse les 6 mois. Or j'ai l'intention aussi de respirer un peu cet été (randonnée en montagne) et, à partir de septembre, j'aurai une activité professionnelle très prenante jusqu'en janvier 2011... Conclusion : si vous avez des revues très rares, je les numériserai en priorité. Idem si vous avez des revues provenant des associations actuellement manquantes dans notre catalogue (liste ci-dessus). Si vous êtes dans ce cas, contactez-moi directement ( reseau.bp[at]free.fr). Sinon, je me permettrai de vous recontacter dans quelques mois si j'ai un petit "trou" dans les prêts de revues. En tout cas, encore une fois, MERCI ! FSS RBP 57 |
| Alouette59 Alauda
Nous a rejoints le : 02 Nov 2006 Messages : 130 Réside à : Nord et Corse |
Votre initiative est audacieuse mais j'ai un gros doute juridique. Les associations concernées ont elles été contactées ? Qu'en est-il des droits de propriété intellectuelle qui sont bien différents des droits de propriété des revues : Les droits moraux sont en effet inaliénable, perpétuel et imprescriptible. Les droits patrimoniaux persistent eux 70 ans suivant la mort de l'auteur. 58 |
| Dingo Membre banni
Nous a rejoints le : 21 Juin 2008 Messages : 6 856 |
Je ne comprends pas tes doutes sur les droits Alouette59.
Il n'y a aucune opération commerciale, si j'ai bien compris, il y a une libre consultation "privé" de fond privé -prêté pour numérisation. C'est comme si je mettais ma bibliothèque à libre disposition de consultation à mes amis. Ça ne peut pas tomber sous le coup d'un droit quelconque, ou bien je me sens salement coupable, quand je prête à un tel ou à une telle les revues ou les livres de ma bibliothèque. 59 |
| RBP Chef - vieux loup
Nous a rejoints le : 04 Fév 2010 Messages : 464 |
Citation: Merci Dingo : c'est très exactement dans cet esprit que ce service est proposé. Je dispense mes amis de venir jusqu'à ma bibliothèque (ou jusqu'aux Archives nationales du scoutisme déposées à Toulouse) mais je ne leur donne pas l'autorisation d'emporter, de devenir propriétaire de l'objet consulté. Le formulaire de consultation est limpide sur ce point, me semble-t-il. Je cite : "En formulant cette demande, je reconnais avoir lu et je m'engage à respecter les conditions de consultation indiquées ci-dessous. Conditions de consultation des Archives numérisées du Réseau Baden Powell : Pour éviter un voyage, avec tous les frais et fatigues que cela comporte, jusqu'au lieu géographique où sont stockées et mises à disposition les Archives Nationales du Scoutisme, propriété du Réseau Baden Powell, le Réseau a mis en place un service de consultation à distance de ses archives numérisées. La personne demandant à consulter ces archives recevra, en réponse à sa demande, un message contenant un lien Internet qui lui permettra de télécharger une copie des documents demandés et un mot de passe indispensable pour pouvoir lire ces documents. De même qu'un lecteur de bibliothèque ne devient pas propriétaire du document qu'il emprunte, de même, ce document téléchargé reste la propriété exclusive du Réseau Baden Powell. Ce document doit IMPERATIVEMENT rester dans un cadre PRIVE, celui du demandeur, et ne pas être diffusé publiquement." FSS RBP 60 |
| mendu1 Membre honoré
Nous a rejoints le : 22 Janv 2007 Messages : 6 678 Réside à : ar vro vigoudenn |
Si ce sont des bouquins et revues publiées, tout ça fonctionne comme une bibliothèque, pas de problème .
Où, ça peut devenir compliqué, c'est s'il s'agit de documents internes à un mouvement, voir de documents privés ( correspondance, photos ) . je pense qu'il faut l'accord du propriétaire, sans doute que beaucoup de documents ( s'ils ne sont pas détruits ) seraient intéressants à consulter . Mais le scoutisme n'a que 100 ans, attendons encore un peu ! 61 |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Qu'en est-il des associations qui ont disparues, qu'elles aient été dissoutes ou se soient diluées dans le grand rien suite à la fonte des effectifs et la disparition des dirigeants ? Qui détient les droits intellectuels ?
Les EEdF peuvent-ils seuls prétendre à la propriété intellectuelle de la FEE ou des Eclaireurs Français par exemple ? 62 |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Qu'en est-il des associations qui ont disparues, qu'elles aient été dissoutes ou se soient diluées dans le grand rien suite à la fonte des effectifs et la disparition des dirigeants ? Qui détient les droits intellectuels ?
Les EEdF peuvent-ils seuls prétendre à la propriété intellectuelle de la FEE ou des Eclaireurs Français par exemple ? 63 |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Qu'en est-il des associations qui ont disparues, qu'elles aient été dissoutes ou se soient diluées dans le grand rien suite à la fonte des effectifs et la disparition des dirigeants ? Qui détient les droits intellectuels ?
Les EEdF peuvent-ils seuls prétendre à la propriété intellectuelle de la FEE ou des Eclaireurs Français par exemple ? 64 |
| RBP Chef - vieux loup
Nous a rejoints le : 04 Fév 2010 Messages : 464 |
Citation: Je me base sur l'expérience suivante : j'ai dans ma bibliothèque, parce que je l'ai acheté ou parce qu'on me l'a donné, tel livre de tel auteur publié chez tel éditeur en telle année. Je l'ai numérisé pour pouvoir emmener facilement en vacances, sur une simple clé USB, les 20 ou 30 livres que je souhaite lire pendant mes vacances (copie privée). Lorsqu'un ami vient chez moi pour me rendre visite et, tombant en arrêt devant ce livre, l'ouvre, le feuillette ou le lit SANS L'EMPORTER, je ne cherche pas à savoir si l'auteur est encore en vie, si le livre a été publié depuis plus de 70 ans et je ne ne téléphone certainement pas ni à l'éditeur ni à l'auteur ou à ses ayant-droits pour demander l'autorisation "mon copain peut-il lire ce livre ?". Je connais même, chose incroyable, des personnes qui revendent leurs livres chez des bouquinistes professionnels, faisant publicité de leur métier, qui eux-mêmes les revendent à des tiers sans verser un centime d'euro à l'éditeur ou à l'auteur ou aux ayant-droits. Le Réseau Baden Powell ne propose QUE des consultations PRIVEES et gratuites. Même le fichier contenant le document est crypté : quelqu'un piratant le serveur où est stocké ce fichier ne pourra rien en faire. La clé de décryptage est envoyée par un message PRIVE au consultant SI et SEULEMENT SI le consultant a accepté d'inclure dans sa demande le paragraphe déjà mentionné "En formulant cette demande, je reconnais avoir lu et je m'engage à respecter les conditions de consultation indiquées ci-dessous....(etc)". FSS RBP 65 |
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Ecussons
Posté le: 09-02-2010 à 22:51
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