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| Auteur | Conditions réglementaires d'encadrement |
| mendu1 Membre honoré
Nous a rejoints le : 22 Janv 2007 Messages : 6 678 Réside à : ar vro vigoudenn |
C'est vrai que pendant l'explo, les chefs sont en vacances, même s'ils doivent être joignables , avec les portables ce n'est plus un problème .
Pour une éventuelle dérogation, je poserais la question directement à J & S . L'activité en autonomie c'est l'arrête de 2007 .qui ne précise pas combien de chefs sont de" gardes" ! En principe tous ?  39       |
| epervier loiret Membre confirmé
Nous a rejoints le : 19 Déc 2008 Messages : 3 463 Réside à : Vannes |
Ben là, .....non.  Stop!...
Je considère qu'un camp ou un mini camp,ou un weeck end,ou un samedi après midi c'est dans tous les cas,une date de début et une date de fin...un horaire de début et un horaire de fin. C'est convenus tacitement et contractuellement entre l'encadrement et les mineurs dont on à la charge, c'est aussi convenus envers les parents, c'est convenus envers le proprio du terrain, les administrations, les assurances. Administrativement parlant, la js, ce qui lui importe,c'est le nbre de jours de camp et le personnel encadrant.Si entre les deux,il y a une coupure, celà signifie, qu'il n'y à pas d'activité scoute en cours. Hors le scoutisme en très gros,c'est quoi? Des activitées périodiques tout au long de l'année + un camp. Dans,ce camp, il y à une activité spécifique au scoutisme, c'est l'explo.Mais c'est une activité pleine et entière,qui fait partie du camp.Comme d'autres activitées scoutes qui elles aussi font partie du camp.Autres activitées scoutes de camp;les instals, le concours de cuisine,les promesses....la sortie à la ferme,ou spéléo.... Personnellement je trouverais "bizare", de mettre une explo, dans une coupure...entre un camp et un mini camp. Parce qu'il ne faut pas se leurrer non plus, même si il est possible que les chefs vivent de façon plus "relax" pendant le temps des explos...ils doivent être à tout moment joignables.A n'importe quel moment, pour une raison sérieuse, il faut pouvoir rapatrier les scouts au camp...et alors le camp scout existe de nouveau. Et puis, le camp existe toujours sur place...il n'est pas "fermé". Enfin, dans une compagnie ou une troupe, tous les scouts ne partent pas en explo au même moment et à la même heure, les novices,les aspirants,les 2nde et 1ère classes,ne vivent pas les mêmes explos...le camp sur place est rarement totalement vide. Puis...je sais pas moi... si j'étais chef, je profiterais vachement de ce temps plus calme dans une durée de camp, pour faire le bilan de ce qui à été déjà vécus et de ce que l'on pourrait faire pour finir le camp en beauté.
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| mendu1 Membre honoré
Nous a rejoints le : 22 Janv 2007 Messages : 6 678 Réside à : ar vro vigoudenn |
wouaih wouaih !! Pendant l'explo : trois nuitées sans encadrement groupe de mineurs + de 11 ans :
vous relisez bien l'arrêté du 21 mai 2007 ( ne concerne que la bande des 9, les autres étant considérés comme ne sachant pas faire du scoutisme ): article 2 : dernier alinéa , je cite " lors du déroulement de l'activité, des moyens de communication ( sans s) effectifs ( avec un s)sont à la dispositions du groupe et un adulte (pas deux, ni trois) peut intervenir à tout moment " . Signé le directeur de la jeunesse ! un adulte peut intervenir à tout moment ! Il y a toujours une certaine manie dans les assoces scoutes, c'est dans faire plus que le texte . N'oubliez pas qu'il faut tenir compte des capacités d'autonomie des mineurs . en plus une préparation avec moyens adaptés +repérage des lieux les familles sont informées . Je trouve que ce texte est très bien fait . Évidement on peut tenir la patrouille , l'équipe...etc.... par la main, mais ce n'est pas prévu dans le texte ! pendant l'explo, les chefs vous allez au resto, ou vous faites votre lessive ? Sans compter que certaines explos me semblent être d'agréables promenades, sans les chefs sur le dos, pour une fois qu'on est vraiment scout ! ce texte, qui date de 2007 est déjà un peu dépassé, avec le développement des portables, comme les progrès techniques sont sans fin, bientôt il y aura le suivi permanent en vidéo ! très prochainement, de son bureau l'inspecteur J & S pourra suivre les explos scoutes en direct, sur l'écran de son ordinateur ! Le progrès n'est pas toujours bon ! Le mieux est sans doute de préparer le camp et l'explo toute l'année, parce qu'avec un groupe bien entrainé on court moins de risques . 41 |
| Mr Isatis renard polaire
Nous a rejoints le : 10 Mai 2004 Messages : 5 554 Réside à : Paris - Menilmontant |
Citation: Bonjour, Si tes filles dorment chez elle avant et après l'explo de patrouille, alors là oui c'est possible. Sinon c'est un seul et même camp de 14 jours, et à moins d'avoir le nombre de chefs réglementaire, ça ne passera pas. Suricate, attention à ne pas embrouiller les gens entre les différentes législation: Sorcha est AGSE, donc avec un agréement Jeunesse & Education Populaire et donc soumis aux règles de l'Accueil de Scoutisme où l'autonomie des enfants est prise en compte et où on peut faire des explos sans avoir besoin d'un adulte pour encadrer. Toi tu es dans un mouvement qui n'es pas agréée et donc soumis à la réglementation des Camps de Vacances et Loisirs, qui est plus restrictive. Epervier, je n'ai pas l'impression que tu maîtrise vraiment les règles actuelles concernant les accueils collectifs de mineurs. La camarade Sorcha posait une question précise, et mieux vaut lui répondre précisément plutôt que de l'embrouiller. 42 |
| Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
Oui, la question n'était pas ce que toi, Epervier, tu considères. Mais ce que la loi permet. 43 |
| Tugen Grand membre
Nous a rejoints le : 24 Juil 2008 Messages : 620 Réside à : Bretagne |
Citation: Je suis d'accord avec Isatis. En enchainant trois activités que l'on présente comme indépendantes, il ne faut pas croire que l'on trompe qui que ce soit. Concretement, ceux sont les mêmes jeunes qui enchainent trois activités bout à bout. Il sera trivial de reconstituer leur planning et de constater qu'ils ont été du début du premier mini-camp à la fin du second mini-camp : en activité scoute hors de leur domicile. Je ne suis même pas sûr que le passage un nuit chez papa et maman suffise vraiment à se couvrir. En cas de pépin un peu grave, c'est la "loose" compléte assurée : . Fausse déclaration, . Défaut d'encadrement, .... 44 |
| Tugen Grand membre
Nous a rejoints le : 24 Juil 2008 Messages : 620 Réside à : Bretagne |
Je pose en autre question réglementation sur laquelle j'ai entendu plusieurs sons de cloche et pour laquelle je n'ai pas trouvé le texte officiel. Dans un mouvement de scoutisme agrée, dans le cadre des activités en autonomie (en patrouille), doit-on avoir un mineur qualifié PSC1 ou une formation scoute au secourisme (badge secouriste) est suffisante ? En clair mes CPs doivent-ils tous passer le PSC1 avant le camp ? Bien évidement s'il en ont la possibilité, je suis d'accord que c'est mieux. Je veux savoir si c'est une obligation réglementaire. A vous lire ... 45 |
| Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
Le PSC1, c'est le nouvel AFPS ? 46 |
| mendu1 Membre honoré
Nous a rejoints le : 22 Janv 2007 Messages : 6 678 Réside à : ar vro vigoudenn |
c'est vrai juridiquement il faut savoir s'il y un camp ou deux camps ? ( il faudrait saisir le Conseil d'Etat)
On n'a pas encore inventé les camps avec mi-temps ? ou avec mi- camp ! Je ne doute pas que d'astucieux juristes scouts trouvent des solutions . Enfin, le vrai problème, c'est un manque de chefs ! Même si sur ce point là, la législation n'est pas trop contraignante, voir que les assoces scoutes en font généralement plus ! pour le cas de l'assoce Suricate, c'est quoi la législation ? Je doute fort que chez les Suricates , on ne fasse pas du " sans encadrement ", voir même du pêchu . On voit combien notre législation est plutôt mal faite ! On juge sur les documents législatifs, dans ce cas , un arrêté bien précis, toute la loi, rien que la loi ! une patrouille qui est formée au secourisme toute l'année ...je sens qu'on est entrain de multiplier les diplômes et qu'on sort du scoutisme . Le texte dit bien c'est à vous de juger( en tenant compte des capacités ).(capacité d'autonomie des mineurs ) Nous sommes à une époque, où il n'y avait jamais eu autant de sécurité dans le scoutisme ( service d'urgence , téléphone ) . J'ai peur qu'on donne de fausses sécurité à nos jeunes, sans doute qu'il y a plus de danger en plein Paris que dans la campagne française ! " sans encadrement" ça c'est du scoutisme, mais ce là suppose un gros boulot avant, ce n'est pas le jour de l'explo qu'il faut commencer à y penser . Le but du scoutisme, c'est avant tout de faire acquérir aux ados un maximum d'autonomie . Pas de les parquer derrière un rideau de barbelés . Ceux qui trainent dans les banlieues, ils n'ont pas droit à la législation, pourtant ce sont eux qui en ont le plus besoin, plus que les p'tits scouts, c'est le monde à l'envers ! 47 |
| Mr Isatis renard polaire
Nous a rejoints le : 10 Mai 2004 Messages : 5 554 Réside à : Paris - Menilmontant |
Citation: Pour les mouvements agrée tu n'as pas besoin d'avoir de diplome de secourisme pour les activité en autonomie. D'ailleurs tu n'en as pas besoin pour tes activités d'années. Par contre tu dois avoir quelqu'un sur ton camp, s'il fait plus de 5 nuits consécutives qui à un diplome de secourisme : AFPS/BNS/PSC1 ou 2/CMU/AFGSU. (légalement ça peut être un des scouts, mais il vaut mieux éviter pour des raisons pratiques) (  attention cependant aux règles spécifiques interne aux mouvements )
Sachant que le badge de secourisme n'a de toute manière aucune valeurs légale. Et oui, Zèbre le PSC1 c'est le nouveau nom de l'AFPS. Ca serait bien que dans ce genre de fuseau où les questions précises attendent des réponses précises sur la réglementation, on évite de partir dans des considérations de café du commerce qui n'apportent pas de réponses concrètes et ne font que diluer le sujet... 48 |
| l'Exeat Badge de bois
Nous a rejoints le : 25 Janv 2007 Messages : 968 |
Citation: Je n'ai pas le temps de chercher le texte mais ... oui ! Un garçon par patrouille doit être titulaire du PSC1. 49 |
| Mr Isatis renard polaire
Nous a rejoints le : 10 Mai 2004 Messages : 5 554 Réside à : Paris - Menilmontant |
Euh, tu es sûr de ton coup? Je ne vois rien de tel dans le carnet "règlementation des activités - mai 2009" de l'AGSE que j'ai sous les yeux. 50 |
| Vieux Singe Grand membre
Nous a rejoints le : 28 Janv 2009 Messages : 546 |
 page 10 des version 2008 et 2010, page 9 en 2007... je n'ai pas la version 2009 sous la main...
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| Mr Isatis renard polaire
Nous a rejoints le : 10 Mai 2004 Messages : 5 554 Réside à : Paris - Menilmontant |
OK, vu. Nous on ne demande pas autant chez les ENF. A mon avis c'est une règle interne AGSE, même si elle ne manque pas de bon sens. 52 |
| Tugen Grand membre
Nous a rejoints le : 24 Juil 2008 Messages : 620 Réside à : Bretagne |
Citation: C'est bien ce que je disais, j'ai déjà entendu en formation l'Agse les deux sons de cloche : 1. Un PCS1 par patrouille : Obligatoire, 2. Un scout formé au secourisme par patrouille : Badge scout ... (ou PCS1 biensûr) Le texte invariant depuis 2006 (d'après mes archives) que l'on retrouve dans le livret de réglementation Agse concernant le PSC1 est : « 1 cheftaine dans la maîtrise et 1 jeune formée par patrouille » 1. Il y a l'interprétation stricte : un chef qualifié PSC1 dans la maitrise et un scout qualifié PCS1 par patrouille. 2. Il y a l'interprétation ouverte : un chef qualifié PSC1 dans la maitrise et un scout formé au secourisme par patrouille. Je serai tenté de penser que l'interprétation 2 est la bonne en imaginant que le législateur ignorant quasiment les activités en autonomie n'a pas vraiment creusé le sujet. On notera que l'age minimum pour pouvoir être qualifié PSC1 est de 10 ans ... Donc tout patrouillard peut être un secouriste dilpomé d'état PSC1. Je n'ai pas trouvé d'information dans le livret de réglementation Sgdf sur l'obligation de PSC1 pour les mineurs en automonie. Seul un PSC1 dans la maitrise est mentionné ... Interprétation ouverte ? Dans un exemplaire de réglementation Eeudf, il est mentionné une obligation d'un PSC1 par équipe ... Interprétation stricte ? D'après Isatis, les ENF sont aussi sur l'interprétation ouverte ! Pour aller au fond des choses, si j'avais plus d'argent j'enverrai tous mes CP en formation PCS1 ... 53 |
| Mr Isatis renard polaire
Nous a rejoints le : 10 Mai 2004 Messages : 5 554 Réside à : Paris - Menilmontant |
Attention à ne pas prendre les choses dans le mauvais sens... Tu nous parles d'interprétation stricte ou ouverte chez les SGDF, les EEUDF ou les ENF, par rapport à un texte de l'AGSE... Jusqu'à preuve du contraire ce n'est pas l'AGSE qui définit la réglementation et aux autres mouvement de l'intérpréter de manière stricte ou ouverte. (je me doute bien que ce n'est pas ce que tu voulais dire, mais c'est pour remettre les choses dans le bon ordre) Le ministère établit des règles minimum que les mouvements se doivent d'appliquer. Ensuite les mouvements ont leurs propres règles internes qui sont parfois plus "sévères" que celle du ministère, partant su principe que qui peut le plus, peut le moins. (mais jamais moins sévère, évidemment!) C'est le cas à l'AGSE notamment par exemple pour les hauteurs de tente surélevé (le ministère n'a jamais écrit que pour les filles "la hauteur de la plate-forme ne doit pas dépasser la hauteur de l'épaule de la plus petite." d'ailleurs le ministère ne fait pas de différence garçons/fille.), ou pour les différence de durée des explos. Mais là, en l'état actuel des choses, puisque tu es à l'AGSE (je n'avais pas regardé ton profil sinon je n'aurai pas fait la même réponse), tu as eu ta réponse...à toi de l'interpréter maintenant.  54 |
| mendu1 Membre honoré
Nous a rejoints le : 22 Janv 2007 Messages : 6 678 Réside à : ar vro vigoudenn |
Souvent le problème vient que chaque assoce a fait sa p'tite réglementation évidement plus stricte que la réglementation officielle !
ça part d'un bon sentiment, mais ça provoque pas mal d'embrouilles . même quelques fois chez les officiels J & S ! De tout temps les scouts ont été formés au secoutisme, il serait plus simple de dire que ça fait partie de la formation scoute . maintenant pour le secourisme, si vous ne pratiquez pas régulièrement.... Le drame vient que la réglementation ait été faite par des gens étrangers au scoutisme, et même ignorants du scoutisme ! Cette situation plaide encore pour une unité du scoutisme, qui permettrait d'aboutir à des situations plus cohérentes . 55 |
| Vieux Singe Grand membre
Nous a rejoints le : 28 Janv 2009 Messages : 546 |
Vieux débat!
Rien ne dit dans la réglementation qu'un CEP2 est nécessaire pour diriger un camp... Pour l'AGSE, un attestation de capacité pourrait suffire. Le même genre de chose se retrouve pour les autres associations. Mais, les pouvoirs publics - qui ne sont pas complètement inconscients - ont visiblement fait le choix de définir une base minimaliste puis de s'appuyer sur les réglementations internes propres à chaque association "agrée". Ils utilisent ensuite simplement le spectre du retrait d'agrèement si une association fait du n'importe quoi... De manière assez étonnante, les pouvoirs publics ont choisi de faire confiance a priori et de se contenter réprimer a posteriori les manquements et les dérives. Pas courant de nos jours avec le principe de précaution et le risque zéro. Les réglementations propres à chaque association sont ce qui leur permettent de conserver la confiance de l'administration et de par là l'agrèement. Attention donc à ne pas y déroger à la légère. Chaque dérogation, c'est une partie du capital confiance qui s'érode. Cette réglementation interne représente aussi le contrat moral avec les familles sur les aspects pédagogiques. Quand il est demandé un assistant par sizaine en plus d'Akela pour un camp de Meute de plus de 5 jours (donc 5 chefs pour 4 sizaines), - bien au delà des 3 chefs requis par la réglementation - c'est le retour d'expérience sur nombre d'année et de camps qui montre qu'avec la fatigue s'accumulant sur la durée pour les loups, il est nécessaire de renforcer la maîtrise pour que du louvetisme soit pratiqué sur la durée et que cela ne devienne pas une simple garderie. Quand le CT et les CPs ont pris à coeur la progression de chacun des garçons tout au long de l'année et ont joué à fond la pédagogie des postes d'action dans les patrouilles, il y a très rarement un problème d'AFPS avant le camp. Ce ne sont pas les CP qu'il faut envoyer en PSC1, mais le secouriste de chaque patrouille. Coté coût, il arrive que des pompiers fassent gracieusement la formation AFPS/PSC1 à des scouts. Idem avec des militaires (biffins, mais cela doit être faisable avec des marins...). FSS 56 |
| mendu1 Membre honoré
Nous a rejoints le : 22 Janv 2007 Messages : 6 678 Réside à : ar vro vigoudenn |
Quoi qu'on dise, régulièrement , on pose des questions , ce qui ne parait pas normal .
il existe deux documents, celui des Europes et des Frances , un peu longs sans doute, même sûrement trop longs pour être lus en entier ! Évidement il y a la réglementation officielle, que personne n'applique puisque chaque assoce a fait sa petite réglementation ! ça serait trop simple qu'il y ait une seule réglementation pour tous les scouts ! que ce soit les 9 et les autres ! on peut aussi se demander pourquoi l'Etat ne réglemente pas le foot ou les compétitions de pétanques ? Résultat , il y a une réglementation par association : chapeau ! Voilà une nouvelle profession : consultant en droit scout . Sans compter que la France est le pays de l'Europe où le scoutisme est le moins développé, voir dans quelques temps inexistant ! Heureusement les Chinois sont là, voir les scouts de nos anciennes colonies , pour nous réapprendre à faire du scoutisme ! 57 |
| Mr Isatis renard polaire
Nous a rejoints le : 10 Mai 2004 Messages : 5 554 Réside à : Paris - Menilmontant |
Citation: Mendu, s'il te plait, évites de faire ce genre de raccourci. Les associations appliquent toutes la réglementation officielle, il n'y en a qu'une c'est celle du ministère de tutelle. Et oui, ensuite il y a des règles en interne, mais elles ne remplacent pas la réglementation officielle, elles viennent en plus. Je ne peux pas te laisser dire que nous n'appliquons pas la réglementation officielle, c'est un abus de language, une contre vérité et c'est limite diffamant. 58 |
| mendu1 Membre honoré
Nous a rejoints le : 22 Janv 2007 Messages : 6 678 Réside à : ar vro vigoudenn |
Comme tu dis tout le monde applique la réglementation officielle, mais où ça dérape , c'est que toutes les associations appliquent une réglementation plus restrictive, et donc ce n'est pas la réglementation officielle et en plus, pas de la même façon suivant les associations .
ça serait bien de parler de recommandations et pas de réglementation qui ne sert à rien puisque personne ne l'applique et qu'en général les associations en demandent plus ! Déjà le titre de ce fuseau : " conditions réglementaires d'encadrement ", ça dépend de l'association ! ça devient super compliqué, déjà que ce n'est pas toujours simple ! Le grand risque c'est que personne n'applique correctement la réglementation . Il est tout à fait normal qu'une association demande des diplômes secourisme ( je préférerai une formation) et même à tous ses scouts ! mais parler de réglementation me parait dangereux, parce qu'on va exiger aussi un diplôme de cuisinier, surveillant de baignade...etc... pour monter la tente il faudra un spécialiste.... voir un diplôme de froissardage ...pour les instals, voir pour le feu de camp un diplôme d'animateur , et pour servir la messe un diplôme dument signé de l'évêque ! je crois que nous ne sommes plus dans le scoutisme ! ça serait bien que tout ça reste au niveau de la progression! Pour qu'une réglementation soit appliquée, il faut qu'elle soit simple et comprise par tous . Il ne suffit d'interdire , il faut expliquer, parce que l'Administration avec son gros bâton sera contournée tôt ou tard . 59 |
| Gil des Lavras Brésilienne
Nous a rejoints le : 02 Janv 2012 Messages : 917 Réside à : Paris |
Je ne sais si c'est le meilleur fuseau pour me renseigner là-dessus mais...je me lance  !!
Voilà donc l'affaire: est-ce que quelqu'un aurait des infos sur la réglementation DDJS concernant les camps itinérants avec des mineur(e)s? Je voudrais en organiser un cet été pour mes guides mais je ne sais pas dans quelle mesure c'est faisable et s'il y a des règles particulières? Merci  !! 60 |
| mendu1 Membre honoré
Nous a rejoints le : 22 Janv 2007 Messages : 6 678 Réside à : ar vro vigoudenn |
Il n'est pas certain que la Jeunesse et sport, ait la moindre idée, de ce que sont les camps itinérants ?
La réglementation est surtout "colonies de vacances ", si tu as les dates exactes des lieux de séjour, et le parcours exact, pourquoi pas . En droit français, tout ce qui n'est pas interdit, est autorisé . La réglementation vraiment scoute (concernant les explo)est restreinte . Encore que dans ce cas, il s'agisse d'une Unité, pas d'une patrouille . Dans les années vingt, voir jusqu'à la guerre, les camps itinérants se pratiquaient , avec de vraies, de vraies charrettes de patrouille, et des tentes hyper lourdes . Aujourd'hui, il y a des gîtes...refuges, et des tentes deux places à 2.5 kg, voir des sur-sacs de couchage . La tradition dans ma troupe, en dehors du raid (marche à la boussole) était que les deux derniers jours du camp se passaient en camp volant (coté touristique). Si ta troupe, ta compagnie, ta tribu est bien entrainée, pourquoi pas ? 61 |
| izard Membre confirmé
Nous a rejoints le : 25 Juin 2008 Messages : 936 Réside à : Grenoble |
Mendu, c'est déjà assez compliqué comme ça, si tu pouvais arrêter de dire n'importe quoi, ça serait très sympa pour les gens qui passent du temps et de l'énergie à transmettre les bonnes infos aux chefs et cheftaines. "Le scout met son honneur à mériter confiance", ça commence par se taire quand on aborde un sujet qu'on ne connait pas, et éviter de raconter des cracks. Donc, si, le ministère de la cohésion sociale sait très bien ce qu'est un séjour itinérant, et sait très bien ce qu'est un "accueil de scoutisme" (même si Gil n'est pas concernée car les Scouts de Doran ne font pas partie des associations agréées).
Il faut déclarer le séjour itinérant auprès de la DDCS de la première étape (elle se charge de prévenir les autres DDCS si les étapes suivantes sortent du département, ce qui est tout à fait autorisé). Il n'y a pas de réglementation particulière applicable aux séjours itinérant, si ce n'est de faire attention à la fatigue, et de déclarer toutes les étapes à l'avance. Le reste (transports, intendance, tentes, activités) répondent aux mêmes exigence qu'en camp fixe. 62 |
| Gil des Lavras Brésilienne
Nous a rejoints le : 02 Janv 2012 Messages : 917 Réside à : Paris |
Merci Izard! Ah oui, j'ai oublié de préciser que je voudrais que ça se fasse en vélo: dans ce cas là non plus il n'y a rien de spécifique? 63 |
| izard Membre confirmé
Nous a rejoints le : 25 Juin 2008 Messages : 936 Réside à : Grenoble |
Tant que vous restez dans des conditions normales de "déplacement", la seule contrainte est de respecter le code de la route. Tous les cyclistes, roulant de nuit hors agglomération ou de jour par mauvaises conditions de visibilité, doivent porter sur eux un gilet de sécurité fluorescent homologué avec un marquage CE apposé sur celui-ci. Tout vélo doit disposer d'un l'éclairage en état de fonctionner (même de jour). Le port du casque est fortement recommandé (mais pas obligatoire).
A partir du moment où le terrain est accidenté ou en pleine nature, ou que la notion de performance entre en compte (course, chronométrage, etc ...) cela devient une activité réglementée. 64 |
| mendu1 Membre honoré
Nous a rejoints le : 22 Janv 2007 Messages : 6 678 Réside à : ar vro vigoudenn |
Izard, tu serais gentil de m'indiquer la loi, le décret;, l'arrêté qui précise tout ça ?
Très souvent je consulte les actes législatifs (déformation professionnelle) . J'ai souvent lu le règlement SGDF, et Europe, je n'ai pas souvenance de ces textes . Si tu as un texte ? Concernant les camps volants soit assez gentil pour nous l'indiquer, ça servira à tout le monde . Pour avoir rencontré des inspecteurs de la jeunesse et sport, j'ai des doutes ! Parce que dans le monde scout on raconte beaucoup de choses, et moi je suis comme Saint Thomas. En plus, Gil des Lavas, elle ne fait pas parti des neuf. Maintenant , aucune loi, n'interdit de se promener à bicyclette, parce que ce n'est pas vraiment un camp . . 65 |
| izard Membre confirmé
Nous a rejoints le : 25 Juin 2008 Messages : 936 Réside à : Grenoble |
Bien sûr, c'est le nouvel arrêté du 25 avril 2012 portant application de l’article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles, ainsi qu'une bonne série de texte qui vont avec. Ils sont disponibles ici :
http://www.nord-pas-de-calais.drjs cs.gouv.fr/La-reglementation-des-activites.html Pour l'équipement obligatoire du cycliste : http://vosdroits.service-public.fr/F19459.xhtml 66 |
| izard Membre confirmé
Nous a rejoints le : 25 Juin 2008 Messages : 936 Réside à : Grenoble |
Pour ce qui est des camps itinérant, c'est expliqué dans TAM (intranet du ministère de la cohésion sociale) sur lequel on déclare tous les séjours de mineurs. Désolé, mais je ne peux pas vous y donner accès ...
Par contre, le manuel est en accès libre ici (très évasif sur le sujet) : http://www.ddjs-drome.jeunesse-sports.gouv.fr/documents/tam.pdf 67 |
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Ecussons
Posté le: 29-03-2011 à 22:47
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